Groupe de travail Marchandises introduites

En 2020, Ce groupe de travail a été remplacé par le groupe de travail ''IN/OUT.

Ce groupe de travail traite les thèmes mentionnés dans l’UCC sous :

• Titre IV Marchandises introduites sur le territoire douanier de l’Union;
• Titre V Règles générales applicables au statut douanier, au placement de marchandises sous un régime douanier, à la vérification, à la mainlevée et à la disposition des marchandises;
• Titre VI Mise en libre pratique et exonération des droits à l’importation.

Les tâches du groupe de travail sont, entre autres, rationaliser les activités de contrôle et décrire le processus des marchandises introduites dans un flux détaillé.