Groupe de travail Douane Louvain
Date:
Vendredi, mars 30, 2018 - 10:00
Contact Person:
da.regioman.leuven@minfin.fed.be
Location:
BRUcargo 706
Aims:
Agenda:
- Sortie de marchandises
- ECS
- Application Douane
- Planning ECS
- Procédure d'urgence
- ECS
- Marchandises introduites: SATO Comptabilité des marchandises
- Procédure de corrections/correction de manifeste
- Fréquence listing (on hold)
- Délais ATOs (on hold)
- Permission24/7 pour transport routier – par companie aérienne – limité à un an
Permission chargement commun de marchandises de transport routier et transport aérien – par companie aérienne – limité à un an
- Clôture documents T
- Qui est légalement responsable de l'envoie du IE507?
- Erreur à l'envoie du IE507, MRN false
- Procédure confiscation
- Securité (DGLV) en cas de contrôles
- Safety en cas de contrôles
- ENS checks