GT Sortie de marchandises

Agenda:

• preuves alternatives transit : état d'avancement, discussion
• notification de réexportation simplifiée
• nouvelle définition « exportateur » : explication, discussion
• problèmes de livraison de provision navires maritimes à Anvers : explication de la procédure, discussion
• transbordement irrégulier - évaluation temporaire CODECO IN à Anvers
• brève présentation du projet detax BTW
• planning déploiement processus sortie de marchandises
• procédure d'urgence ECS
• état d'avancement sous-groupe de travail Consolidation