Groupe de travail Marchandises introduites
En 2020, Ce groupe de travail a été remplacé par le groupe de travail ''IN/OUT.
Ce groupe de travail traite les thèmes mentionnés dans l’UCC sous :
- Titre IV Marchandises introduites sur le territoire douanier de l’Union;
- Titre V Règles générales applicables au statut douanier, au placement de marchandises sous un régime douanier, à la vérification, à la mainlevée et à la disposition des marchandises;
- Titre VI Mise en libre pratique et exonération des droits à l’importation.
Les tâches du groupe de travail sont, entre autres, rationaliser les activités de contrôle et décrire le processus des marchandises introduites dans un flux détaillé.
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