NCTS

Dans le cadre de la poursuite du déploiement du NCTS, l'Administration générale des Douanes et Accises annonce que le Bureau des incidents est désormais opérationnel. Cette nouvelle fonctionnalité permet d'enregistrer et de gérer de manière uniforme et efficace les incidents survenant pendant un transport sous le régime de transit.

Une mise à jour du Message Implementation Guide NCTS p6 est disponible sur le site web de l'Administration générale des douanes et accises

Une mise à jour du Message Implementation Guide NCTSp5 est disponible sur le site de l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A).

Le 9 avril, un certain nombre de règles de validation seront modifiées dans le NCTS p5. Cela pourrait avoir un impact sur votre processus. Les règles sont déjà actives dans l'« environnement ACC » et seront transférées dans l'« environnement PROD » mercredi prochain.

L'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A) reçoit de nombreuses questions sur la manière dont l'apurement des documents de transit se fait dans NCTS p5. Version 3 du document de guidance est disponible.

En vue de la poursuite du déploiement du Multi Annual Strategic Plan for Customs (MASP - C), l'Administration générale des douanes et accises travaille à l'élaboration d'une note d'information. Une misa à jour est jointe en annexe.

La date d'utilisation obligatoire de la nouvelle application NCTS 5 a été reportée au 21 janvier 2025.

En mai, le Forum national a organisé un Open Forum sur les processus MASP (Plan stratégique pluriannuel pour les douanes électroniques). Les questions-réponses des deux sessions sont disponibles et complètent les présentations faites le 22 mai et le 25 mai.
La quatrième version du Q&A est disponible.

Les membres du sous-groupe de travail ICT - Softwareproviders se sont réunis le 23 avril. Les questions liées à IDMS, NCTS p5 et AES, entre autres, ont été discutées.