Le 18 mai, les membres du sous-groupe de travail PN/TS - Mer se sont réunis à Anvers dans le but d'examiner comment mettre en œuvre le projet PN/TS du MASP dans les ports maritimes belges. Au cours de la réunion, l'Administration générale des Douanes et Accises a proposé un certain nombre de scénarios réalisables.

En réponse à la crise en Ukraine, l'Union européenne a imposé une série de sanctions commerciales contre la Russie et la Biélorussie. Il existe des exceptions et/ou des licences aux sanctions pour un certain nombre de catégories de marchandises.

Le 26 avril, les membres du SGT PN/TS se sont réunis. Air Cargo Belgium a expliqué son plan d'approche. La marche à suivre pour le groupe de projet Mer a également été expliquée.

Les membres du SGT PN/TS se sont réunis le 26 avril. Au cours de la réunion, les conveors du SGT PN/TS ont présenté un draft de flux pour le processus maritime. Vous pouvez déjà consulter la présentation.

Le service ICT du SPF Finances organise deux fois par an un week-end de récupération des systèmes informatiques. Le prochain week-end de récupération, les 23 et 24 avril, n'affectera pas les demandes, qui resteront disponibles.

En janvier, le Forum National a organisé une session d'information sur les processus MASP (Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs). Les premières versions des FAQ AES & PN/TS sont disponibles sur le site web de l'Administration générale des Douanes et Accises.

Le 25 mars, les membres du comité de pilotage se sont réunis. Entre autres le MoU Stratégie Digitale, le MASP et l'Ukraine en crise ont été les sujets abordés.

Avec l'introduction des nouvelles mesures, l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A) a changé le nom des "demandes d'avis" en "formulaire de contrôle". Le contenu est toujours le même, complété par les nouvelles mesures.

En 2020, l'Administration générale des Douanes et Accises a pris des mesures de soutien pour les droits d'accises et la taxe sur les emballages pour les alcools et les boissons non alcoolisées ainsi que pour les intérêts de retard. Depuis le 1er avril 2022, ces mesures de soutien ne seront plus appliquées.

En janvier, le Forum National a organisé une session d'information sur les processus MASP (Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs). La FAQ NSTC est disponible sur le site web de l'Administration générale des Douanes et Accises.