16/05/2022 PV du SGT PN/TS

Le 26 avril, les membres du SGT PN/TS se sont réunis. Air Cargo Belgium a expliqué son plan d'approche. La marche à suivre pour le groupe de projet Mer a également été expliquée.

28/04/2022 Présentation SGT PN/TS

Les membres du SGT PN/TS se sont réunis le 26 avril. Au cours de la réunion, les conveors du SGT PN/TS ont présenté un draft de flux pour le processus maritime. Vous pouvez déjà consulter la présentation.

20/04/2022 Weekend de Récuperation IT - 23 & 24 april

Le service ICT du SPF Finances organise deux fois par an un week-end de récupération des systèmes informatiques. Le prochain week-end de récupération, les 23 et 24 avril, n'affectera pas les demandes, qui resteront disponibles.

19/04/2022 Open Forum: MASP Processen - FAQ AES & FAQ PN/TS

En janvier, le Forum National a organisé une session d'information sur les processus MASP (Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs). Les premières versions des FAQ AES & PN/TS sont disponibles sur le site web de l'Administration générale des Douanes et Accises.

14/04/2022 PV du Comité du Pilotage

Le 25 mars, les membres du comité de pilotage se sont réunis. Entre autres le MoU Stratégie Digitale, le MASP et l'Ukraine en crise ont été les sujets abordés.

12/04/2022 Crise ukrainienne : Les "demandes d'avis" pour la Russie et le Belarus sont désormais appelées "formulaires de contrôle"

Avec l'introduction des nouvelles mesures, l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A) a changé le nom des "demandes d'avis" en "formulaire de contrôle". Le contenu est toujours le même, complété par les nouvelles mesures.

08/04/2022 Mesures de soutien relatives aux délais de paiement Covid-19

En 2020, l'Administration générale des Douanes et Accises a pris des mesures de soutien pour les droits d'accises et la taxe sur les emballages pour les alcools et les boissons non alcoolisées ainsi que pour les intérêts de retard. Depuis le 1er avril 2022, ces mesures de soutien ne seront plus appliquées.

01/04/2022 Open Forum: Processus MASP - FAQ NCTS

En janvier, le Forum National a organisé une session d'information sur les processus MASP (Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs). La FAQ NSTC est disponible sur le site web de l'Administration générale des Douanes et Accises.

31/03/2022 PV du Forum Régional Liège

Le 17 mars, les membres du Forum Régional de Liège se sont réunis. L'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'informations sur le MASP et le Kis-Sic.

30/03/2022 Newsletter Mars

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