4/10/2023 PV du Forum Régional Liège

Les membres du Forum Régional Liège se sont réunis à l'aéroport le 19 septembre. Parmi les sujets abordés, l'ICS2 et le CBAM

2/10/2023 Présentation Accises sur les liquides pour cigarettes électroniques

Le 28 septembre, le Forum national a organisé une session d'information au cours de laquelle l'Administration générale des Douanes et Accises a donné des explications sur les droits d'accises éventuels applicables aux e-liquides

22/09/2023 CBAM: Page d'info AGD&A

Pour atteindre la neutralité climatique à l'échelle de l'économie en 2050 au plus tard, l'Union européenne a mis en place un mécanisme d'ajustement carbone aux frontières, le Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières (MACF). La page d'information sur le site de l'AGD&A est disponible.

22/09/2023 Rétributions contrôles vétérinaires à l’importation

A partir du 1er octobre 2023, l'Administration générale des Douanes et Accises ne percevra plus les rétributions pour les contrôles vétérinaires à l'importation. L'Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire (AFSCA) les facturera elle-même directement.

13/09/2023 Présentation SGT Softwareproviders

Le 13 septembre, les membres du sous-groupe de travail "Softwareproviders" se sont réunis. Au cours de la session, l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A) a donné un aperçu des changements à venir dans la nouvelle version de l'EMCS.

12/09/2023 Guide européen contre le contournement du projet de loi sur les sanctions à l'encontre de la Russie et du Belarus

La Commission européenne a publié un guide contenant des lignes directrices pour identifier, évaluer, comprendre et éviter les risques de contournement des sanctions de l'UE contre la Russie et le Belarus.

6/09/2023 Weekend de maintenance IT 9 & 10 september

Quatre fois par an, le département ICT du SPF Finances organise des week-ends de maintenance des systèmes informatiques. Lors du prochain week-end de maintenance informatique, les 9 et 10 septembre, les applications de l'Administration générale des douanes et accises ne subiront pas d'interruption totale.

6/09/2023 CBAM: Sessions d'information

De Europese Commissie organiseert zes online informatiesessies met algemene info over CBAM en de bijzonderheden voor de geïmpacteerde sectoren.

30/08/2023 MASP: Révision Timeframe

L'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A) prévoit quelques ajustements dans les dates de mise en œuvre des nouvelles applications.

22/08/2023 MASP: Open Forum AES/REN/ IDMS/NCTS - Q&A - Mise à jour

En mai, le Forum national a organisé un Open Forum sur les processus MASP (Plan stratégique pluriannuel pour les douanes électroniques). Les questions-réponses des deux sessions sont disponibles et complètent les présentations faites le 22 mai et le 25 mai.
La quatrième version du Q&A est disponible.

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