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23/12/2022 PV du Forum Régional Gand

Le 15 décembre, les membres du Forum Régional Gand se sont réunis. L'hôte de cette réunion était Becton Dickinson à Erebodegem. Au cours de la réunion, Bekaert a présenté son Business Case sur le mécanisme d'ajustement aux frontières du carbone de l'UE. L'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'explications, entre autres, sur l'Exportateur Agréé - Simplification A.T

22/12/2022 PV du Forum Régional Hasselt

Les membres du Forum Régional Hasselt se sont réunis le 25 octobre. Au cours de la réunion, l'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'explications sur la MASP et les nouvelles applications pour les déclarations ainsi que le traitement des déclarations spontanées.

20/12/2022 Sanctions supplémentaires contre la Russie

Le 16 décembre, la Commission européenne a pris des mesures restrictives supplémentaires à l'encontre de la Russie. Ce 9ème paquet de sanctions comprend des restrictions supplémentaires à l'exportation.

20/12/2022 Crise Ukrainienne: Contingents tarifaires pour certaines produits originaires de Russie ou exports de Russie - Mise à jour

À partir du 7 octobre 2022, de nouveaux contingents tarifaires annuels seront introduits, gérés selon le principe du premier arrivé, premier servi. Ces contingents permettent l'importation dans l'Union européenne des certaines marchandises, originaires ou exportées de Russie. Dans cette mise à jour, vous trouverez des informations, notamment sur ce qu'il faut faire si le quota est épuisé au moment de l'attribution.

19/12/2022 PV du forum régional Louvain

Le 30 novembre mars, les membres des consultations régionales de Louvain se sont réunis. Parmi les sujets abordés, citons ECS/2, ICS/2 et PN/TS.

15/12/2022 PV du SGT Softwareproviders

Le 24 novembre, les membres du SGT Softwareproviders se sont réunis. Entre autres, les questions liées à la e-globalisation et aux processus MASP (AES, IDMS & NCTS) ont été discutées.

13/12/2022 Open Forum: EMCS 4.0 - Q&A

En octobre, le Forum National a organisé un Open Forum sur la phase 4 de l'EMCS. Les questions et réponses peuvent être consultées sur le site web de l'Administration générale des douanes et accises.

9/12/2022 Présentation Groupe de Travail Operations

Le 7 décembre, les membres du groupe de travail "Opérations" se sont réunis. Entre autres choses, la planification révisée du MASP a reçu toute l'attention nécessaire. En outre, les membres ont reçu davantage d'explications sur la situation "telle qu'elle est" et "telle qu'elle sera" des PN/TS, en utilisant une présentation schématique. Enfin, les membres se sont penchés sur quelques points de travail pour l'année prochaine.

8/12/2022 MASP: ICS/2

L'ICS2 (Import Control System 2) est le nouveau système d'information sur le fret de l'UE. Pour soutenir les opérateurs économiques dans leurs préparatifs, la Commission européenne a mis à disposition quelques publications intéressantes via CIRCABC. Vous y trouverez, entre autres, des documents d'orientation, des spécifications, de la documentation sur les essais, mais aussi du matériel de formation.

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