Open Forum: Les jeux de données, les groupes et les éléments - Importation

Le vendredi 12 septembre à 13h, le Forum national organise une deuxième Open Forum sur le changement des cases du Document Unique (PLDA) vers les jeux de données, les éléments et les groupes dans les applications MASP-C.

L'utilisation des élements de données découle du passage de PLDA aux nouvelles applications MASP basées sur l'EUCDM (European Customs Data Model).

Il s'agit d'une session théorique qui se concentre sur les ensembles de données d’importation. Nous nous concentrons, entre autres, sur les éléments du groupe 14. Il s'agit du groupe où les taxes sont calculées (droits d'importation, montant imposable de la TVA et valeur statistique) en combinaison avec la valeur de la facture et l'incoterm indiqué sur la facture. Nous essaierons de vous donner les informations nécessaires à l'aide d'un exemple pratique. Toutefois, cette session ne se concentrera pas sur la valeur en douane.

Ordre du jour :

  • Dispositions légales et annexe B
  • Sources d'information clés et terminologie
  • Discussion sur les jeux de données importation 

Pendant cette session, nous ne fournirons pas d'informations sur la nouvelle application d’importation (IDMS) elle-même.

Cette session virtuelle débutera à 13 heures et se terminera à 16 heures. La session d'information se poursuivra jusqu'à Teams et est ouverte à toutes les parties intéressées. Les non-membres du Forum national sont donc également les bienvenus.

Vous souhaitez participer à la session du FR? Inscrivez-vous via ce lien pour le 8er septembre au plus tard. Le 10 septembre, vous recevrez le lien pour suivre la session d'information via Teams.

Cette session sera entièrement organisée en francais. Nous prévoyons une session NL le 11 septembre. L'inscription est possible sur la page NL de Naforna.be.

Le Forum National souhaite informer les parties prenantes sur certains sujets liés aux douanes par le biais du Open Forum. Ce faisant, le Forum National ne se limite pas à ses membres, mais s'adresse à toute personne intéressée. Pour ce faire, il organise de courtes sessions d'information numériques, en collaboration avec ses membres, tant de l'Administration générale des douanes et accises que du secteur privé.

Gardez un œil sur notre site web pour les prochaines éditions de l'Open Forum !

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