6/08/2026 MASP: Informations sur le fonctionnement du stockage dans IST
Lorsque des marchandises entrent sur le territoire de l'Union européenne, elles sont placées sous le régime du stockage temporaire jusqu'à ce qu'une déclaration en douane ultérieure soit introduite.
Une Installation de Stockage Temporaire (IST) permet de conserver les marchandises pendant une période maximale de 90 jours. Si vous êtes titulaire d'une autorisation d'IST, vous devez tenir votre propre registre d’écritures afin d'assurer le suivi de tous les mouvements de marchandises. Ce registre constitue la base du contrôle douanier et doit permettre de retracer les marchandises depuis leur placement en stockage temporaire jusqu'à la fin de ce régime. Il doit également démontrer que la durée maximale de stockage de 90 jours est respectée.
L’Administration générale des douanes et des accises (AGD&A) a lancé une nouvelle page contenant des informations sur les directives relatives à la comptabilité des marchandises, à TARSIS-Full, à TARSIS-Light et à la comptabilité RTO. Ces directives s’inscrivent dans le cadre de la modernisation continue des systèmes douaniers européens et précisent comment les marchandises en entreposage temporaire sont suivies et quelles obligations s’appliquent aux titulaires d’un autorisation Installation de Stockage Temporai (IST).
Sur cette page, vous trouverez entre autres des informations sur :
- TARSIS (Temporary ARrivals & Storage Information System) = système interne de l’AGD&A destiné au suivi des marchandises en entreposage temporaire
- La radiation dans TARSIS
- Le stockage des marchandises dans un IST
- La gestion des marchandises pendant l’entreposage temporaire
- Les principes d'un registre des stocks d'une installation de stockage temporaire (IST)
Ces informations sont disponibles sur le site web de l’AGD&A.
