MASP : Guidance

Nous avons rassemblé quelques publications clés concernant le Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs (MASP-C) sur les sites web de la Commission européenne, du Forum national et de l'Administration générale des Douanes et Accises.

6/10/2025 MASP: IDMS Déroulement

Dans la perspective de la poursuite du déploiement et du passage à l'IDMS, l'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A) annonce qu'elle prévoit une « période de tolérance » temporaire et limitée.

29/09/2025 Interruption IT : 7 octobre

Le mardi 30/09 à 12h, H7 sera indisponible pendant une heure en raison de modifications de base de données.-

26/09/2025 MASP: IDMS - Déploiement et aperçu de l'utilisation du PLDA

L'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A) rappelle que, à partir du 30 septembre, les opérateurs doivent autant que possible envoyer leurs déclarations d'importation via IDMS. L'AGD&A a toutefois publié une liste des situations dans lesquelles vous pouvez encore utiliser temporairement PLDA.

22/09/2025 MASP: Processus En Vrac - Importation - Mise à jour

Avec la poursuite du déploiement des applications MASP, en particulier PN/TS et IDMS, le processus actuel d'importation en vrac doit être révisé. La procédure habituelle de notification et d'engagement sera ainsi abandonnée. Une misa à jour du processus modifié est disponible.

19/09/2025 MASP: AES - Vérification des certificats ODS et FGAS

L'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A) annonce qu'à partir de fin septembre, les certificats relatifs aux gaz à effet de serre fluorés et aux substances appauvrissant la couche d'ozone seront comparés au système européen Certex. Cela signifie qu'à partir de cette date, il sera obligatoire de mentionner les références correctes dans votre déclaration d'exportation.

10/09/2025 Open Forum: Les jeux de données, les groupes et les éléments Importation - Présentation

Le 9 septembre, le Forum National a organisé un Open Forum au sujet de «Du document unique aux ensembles, éléments et groupes de données ». L' Administration Générale des Douanes & Accises a donné plus d'informations sur le passage des boîtes de documents uniques (PLDA) aux ensembles de données/groupes de données et aux éléments de données dans les applications MASP-C.

9/09/2025 MASP: AES - Invalidation d'une déclaration d’export

L'Administration générale des Douanes et Accises a élaboré une procédure pour modifier les déclarations d'exportation. Vous trouverez les informations à ce sujet ici.

8/09/2025 Weekend de maintenace IT 13 & 14 septembre

Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un week-end de maintenance du système informatique. La prochaine maintenance informatique est prévue le week-end des 13 et 14 septembre 2025.

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