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15/01/2019 PV du forum régional Bruxelles

Le 12 octobre, les membres du forum régional Bruxelles se sont réunis. La matinée a eu lieu une session sur les accises, plus précisément concernant la note sur le brassage de bière. Lors de la session l'après-midi, Kristian Vanderwaeren, administrateur général de l'administration douanière, a présenté son nouveau plan de management. Par ailleurs, une présentation sur le brexit à été donnée.

10/01/2019 PV du Groupe de travail Régimes particuliers

Le 7 décembre les membres du groupe de travail Régimes Particuliers se sont réunis. Ils ont discuté, entre autres l'état des lieux de l'obligation européenne éventuelle du code HS sur les déclarations de transit et sur la melange à bord navire.

09/01/2019 PV du Trade Facilitation Anvers

Le 17 décembre les membres du forum régional d'Anvers, le Trade Facilitation, se sont réunis. Les membres ont discuté, entre autres, des sujets suivants: les délais de Contrôles, obligations des sociétés AEO et procédures de l’arrimage de containeurs.

08/01/2019 PV du groupe de travail ICT

Le groupe de travail ICT - software providers s'est réuni le 22 novembre. Les membres ont discuté des sujets suivants: la déclaration Type D, la performance des applications douanières & la mise à jour du « Expired certificates ».

07/01/2019 Brexit: faites votre demande de numéro EORI

S'il s'agit fin mars d'un 'hard brexit', des formalités douanières et des documents pour le commerce entre l'UE et le Royaume-Uni seront imposés. Pour pouvoir répondre à ces obligations, il est nécessaire de disposer d'un numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification). Faites votre demande de numéro EORI aussi rapidement que possible afin que l'administration douanière puisse la traiter avant un éventuel 'hard brexit'.

04/01/2019 Arrival @ exit à partir du 7 janvier pour RoRo et à Zeebrugge

Comme annoncé au sein du Forum National, l'arrival @ exit sera déployé plus largement. Après l'implémentation réussie de l'envoi électronique de la notification d'arrivée au bureau de sortie pour le transport de conteneurs dans le port d'Anvers, la procédure sera également mise en oeuvre à partir du 7 janvier pour le RoRo et dans le port de Zeebrugge.

03/01/2019 PV du GT Marchandises introduites

Le 20 décembre, les membres du groupe de travail "Marchandises introduites" se sont réunis. Ils ont discuté, entre autres, de l'application du règlement 42 (importation suivie par une livraison intracommunautaire) en combinaison avec l'autorisation EiDR, des preuves pour l'administration de la tva en cas de non apurement des déclarations de transit, de la garantie pour la tva en cas d'autorisations de régimes particuliers, du procédé pour les déclarations de régularisation à l'importation (mentions dans la case 40) et de l'assouplissement de l'autorisation "lieu approuvé" (à l'importation).

21/12/2018 PV du forum régional Gand

Le 7 décembre, les membres du forum régional de Gand se sont réunis. L'entreprise d'acueil était cette fois-ci North Sea Port. Après la présentation de l'entreprise, l'état d'avancement concernant le Brexit a été discuté. Par ailleurs, Kristian Vanderwaeren, administrateur général de l'Administration générale des Douanes et Accises, a présenté son plan de management. Le forum régional a été clôturé par une foire aux questions.

17/12/2018 Heureuse année 2019

Le secrétariat du Forum National souhaite à tous une merveilleuse fin d'année ! Il remercie également les membres pour leur contribution au bon fonctionnement du Forum National. Découvrez la carte de nouvel an du Forum National.

14/12/2018 Nouveau TARBEL

Comme discuté au sein du groupe de travail ICT-Software providers, l'application TARBEL est modernisée. A l'aide de TARBEL, vous retrouvez toutes les informations douanières liées à vos marchandises, entre autres le classement tarifaire, les mesures antidumping et les mesures de restrictions.

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