MASP : Guidance

Nous avons rassemblé quelques publications clés concernant le Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs (MASP-C) sur les sites web de la Commission européenne, du Forum national et de l'Administration générale des Douanes et Accises.

7/02/2025 PV du GT QEG

Les membres du groupe de travail « Questions européennes et générales » se sont réunis le 31 janvier. Au cours de la réunion, l'Administration générale des douanes et accises a fait le point sur les discussions relatives à la réforme de l'UCC.

6/02/2025 Cliquet: Envoi des invitations à payer

Dans la semaine du 10/02/2025, les opérateurs concernés recevront une ou plusieurs invitations à payer en relation avec le système cliquet via MyMinFin. Il s'agit des augmentations de l'accise spéciale sur le gazole utilisé comme carburant et l'essence entre le 10 septembre 2022 et le 1er avril 2023.

24/01/2025 MASP: Write OFF NCTS p5

L'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A) reçoit de nombreuses questions sur la manière dont l'apurement des documents de transit se fait dans NCTS p5. Un document de guidance est disponible.

24/01/2025 MASP: Timeframe Update

L'Administration générale des Douanes et Accises a publié une mise à jour du calendrier de déploiement du MASP.

24/01/2025 MASP: Note Informative - Mise à jour

En vue de la poursuite du déploiement du Multi Annual Strategic Plan for Customs (MASP - C), l'Administration générale des douanes et accises travaille à l'élaboration d'une note d'information. Une misa à jour est jointe en annexe.

23/01/2025 MASP: Procédure d'urgence AES - Mise à jour

La procédure d'urgence actualisée AES est disponible et peut être consultée sur le site web de l'AAD&A.

23/01/2025 Week-end de maintenant ICT - 31 janvier & 2 février

Le département ICT du SPF Finances organise quatre fois par an des week-ends de maintenance du système informatique. La prochaine maintenance informatique est prévue pour le week-end du vendredi 31 janvier au dimanche 2 février.Les e-services ne seront pas disponibles.

23/01/2025 Transit: Adhésion de la Géorgie à la Convention Transit Commun - Mise à jour

Les procédures d’adhésion de la Géorgie à la Convention relative à un régime de Transit Commun et à la Convention relative à la Simplification des formalités dans les échanges de marchandises du 20 mai 1987 ayant été complétées de manière conforme aux dispositions de ces conventions, la date d’adhésion de la Géorgie à ces deux instruments légaux vient d’être confirmée pour le 1er février 2025.
Misa à jour: Circulaire est publiée sur Fisconet.

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