MASP : Guidance

Nous avons rassemblé quelques publications clés concernant le Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs (MASP-C) sur les sites web de la Commission européenne, du Forum national et de l'Administration générale des Douanes et Accises.

12/12/2025 PV Forum Régional Gand

Le 24 octobre 2025, les membres du Conseil régional de Gand se sont réunis chez Orac. Parmi les sujets abordés figuraient notamment l'EUDR, MyMinfin PRO et le portail EU Trader.

10/12/2025 PV Forum Régional Mons

Le 6 novembre, les membres du Forum Régional Mons se sont réunis. Au cours de cette séance d'information, l'Administration générale des douanes et accises a fourni des informations sur, entre autres, IDMS & MyMinfin PRO

4/12/2025 MASP: Mise à jour Procédure temporaire - Importation En Vrac

Avec la poursuite du déploiement des applications MASP, en particulier PN/TS et IDMS, le processus actuel d'importation en vrac est en cours de révision. Le Forum national travaille donc à l'élaboration d'une procédure révisée pour l'importation en vrac, conformément au code des douanes de l'Union et aux possibilités offertes par les nouveaux systèmes.
Cette procédure d'importation de marchandises en vrac prévoit que la radiation du régime préalable doit se faire sur la base de la déclaration complémentaire. Étant donné que le processus proposé ne peut actuellement pas être appliqué dans l'IDMS (en raison de problèmes techniques liés à la clôture du régime préalable), l'AGD&A a élaboré une solution temporaire.
MISE À JOUR : Le code 1BVI a été implémenté dans l'environnement PROD d'IDMS

27/11/2025 PV du Forum Régional Liège

Les membres de la concertation régionale Liège - Aéroport se sont réunis le 29 septembre. Les participants ont reçu davantage d'informations sur, entre autres, IDMS, MyCustoms et la groupe de travail chargé du développement de normes pour l'application raisonnable de la méthode déductible.

24/11/2025 MASP: AES - Nouvelles URL et format modifié pour la déclaration d'exportation via B2B

Le 14 décembre, la période de transition accordée aux États membres pour le déploiement du système AES prend fin. Dès lors, le système AES ne sera plus rétrocompatible avec l'ancien système ECS. Les messages seront légèrement modifiés (suppression des espaces en début et fin de champ, suppression des documents de transport au niveau de l'article, etc.). De plus, les règles de validation de la période de transition seront également supprimées afin que le système soit pleinement conforme à la législation.

24/11/2025 MASP: PN/TS Déroulement

Dans le cadre de la poursuite du déploiement du plan stratégique pluriannuel pour les douanes électroniques, l'Administration générale des douanes et accises (AGD&A) mettra tout en œuvre au cours des prochains mois pour poursuivre le déploiement du système PN/TS. À cette fin, l'AGD&A prévoit une « période de tolérance » temporaire et limitée .

21/11/2025 FINDA: Fonctionnalités supplémentaires des comptes clients

Depuis le 19 novembre 2025, plusieurs fonctionnalités supplémentaires sont actives dans FINDA pour les titulaires d'un compte client. En tant qu'opérateur, vous pouvez désormais modifier vous-même certaines données dans le(s) compte(s) client(s).

20/11/2025 MASP: Timeframe - Update

L'Administration générale des Douanes et Accises a publié une mise à jour du calendrier de déploiement du MASP.

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