Les membres du comité de pilotage se sont réunis le 14 février. Au cours de cette réunion, Eric Verlinden a présenté aux membres un état des lieux détaillé des projets actuels de l'Institut Flamand de Logistique.
Lors du Comité de pilotage fin 2019, les membres ont discuté de la possibilité de digitaliser les formalités des déclarations (messages FAL) pour les navires de mer à l'arrivée ou au départ des ports belges. L'Administration générale des douanes et accises a annoncé qu'elle inclura la numérisation des messages FAL dans le Maritime Single Window de l'Union européenne.
Outre le code de marchandise et la valeur en douane, l'origine est un des piliers les plus importants d'une déclaration en douane. Lors du dernier Forum Régional de Hasselt, les membres ont reçu une présentation sur les principes de base de "l'origine préférentielle" et des informations sur le "EU-Japan Economic Partnership Agreement (EPA)".
Le 23 janvier, les membres du Forum Régional de Hasselt se sont réunis. Entre autres, la représentation directe & indirecte et les nouveaux Incoterms 2020 ont été discutés. Les participants ont assisté à une présentation sur l'origine préférentielle et non préférentielle.
Lors de la réunion du groupe de travail ICT/ Softwareproviders, les membres ont discuté, entre autres, du lancement de l'EMCS 3.4 (Excise Movement and Control System). Le 13 février 2020, l'Administration Générale des Douanes et Accises prévoit une adaptation de ce système. La migration de la phase 3.3. à la phase 3.4. nécessite une interruption du système EMCS.
Le Parlement européen a approuvé le Deal Brexit. Dans le cadre de l'accord, une période de transition commence le 1er février et se termine le 31 décembre 2020. Pendant cette période, rien ne changera au niveau des douanes.
Par le biais de ce site web, nous diffusons les informations en lien avec les différents groupes de travail du Forum National. En outre, nous envoyons une newsletter mensuelle reprenant le contenu publié au cours du mois passé. La newsletter de janvier est publiée.
Les INternational COmmercial TERMS sont des normes internationales et comprennent les 11 conditions commerciales les plus couramment utilisées pour l'achat et la vente de biens. Sur la base des Incoterms, le vendeur et l'acheteur peuvent également déterminer qui est responsable des formalités douanières. Une présentation avec plus d'informations est disponible en pièce jointe.
Lors de la réunion du groupe de travail "Dispositions Générales" du 20 décembre 2019, les membres ont reçu une présentation sur "l'Engagement entre le titulaire autorisation d’exploitation d’installations de stockage temporaire (IST) et le titulaire décision lieu désigné pour les envois de transit exportés (LDT)". Vous pouvez consulter le document en annexe.
Le 21 novembre, l'administration des douanes de la région de Liège et les entreprises situées à Liège Airport se sont réunies. Les entreprises ont décidé de créer une ASBL afin de soutenir les projets communs des acteurs aéroportuaires envers les différentes entités, comme la Douane. Via cette ASBL, les entreprises souhaitent également se faire entendre au niveau du Forum National. Les autres sujets discutés étaient, entre autres, les statistiques concernant l'e-commerce, les conditions et les avantages de l'autorisation AEO et le document de vision "Community Systems" de la Douane.
