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16/09/2021 Open Forum: FAQ NCTS P5

Le 9 septembre, le Forum national a organisé une réunion d'information sur le NCTS P5 et la première version de la FAQ est disponible.

10/09/2021 Open Forum: FAQ Règles d'origine paneuro-méditerranéenne

En juillet, le Forum National a organisé une session d'information sur l'application des règles d'origine révisées dans la zone paneuro-Méditerranéenne (PEM). La FAQ est disponible.

09/09/2021 Open Forum: NCTS phase 5 - présentation

Le 9 septembre, une session du Open Forum a été organisée sur le NCTS P5.La présentation peut être consultée ici.

31/08/2021 Newsletter Août

Nous envoyons une newsletter mensuelle avec un aperçu de toutes les nouvelles publiées au cours du mois écoulé. La newsletter d'août a été envoyé.

24/08/2021 Weekend de maintenance IT - 4 & 5 septembre

Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un week-end de maintenance du système IT. Pendant le week-end de maintenance informatique du 4 et 5 septembre, le service en ligne ne sera pas accessible.

23/08/2021 Formations Reconnues

Nous vous informons que la procédure de reconnaissance des formations sur les réglementations douanières, accises et TVA est disponible et que vous pouvez envoyer vos demandes.

17/08/2021 Application des règles d'origine révisées dans la zone paneuro-Méditerranéenne (PEM)

Le 8 juillet, l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A) a fait une présentation sur les règles d'origine révisées dans la zone paneuro-Méditerranéenne (PEM). Suite à cela, l'AGD&A a publié une note d'information sur l'application provisoire des règles révisées.

16/08/2021 KIS-SIC - modification de votre numéro d'autorisation et des codes de localisation

L'application KIS-SIC est en production depuis juin 2021. La première phase comprend l’autorisation de lieu agréé et n'est disponible qu'en interne. À partir de septembre 2021, KIS-SIC sera également disponible pour les opérateurs économiques et vous pourrez soumettre votre demande d’autorisation de manière digitale via le portail My Minfin.

03/08/2021 UK Border Operating Model en ligne - mise à jour

Le "Border Operating Model" contient les processus et contrôles douaniers du Royaume-Uni pour le commerce avec l'Union européenne et a été discuté dans le sous-groupe de travail Brexit. Une version actualisée est désormais disponible, ainsi qu'une FAQ.

29/07/2021 Newsletter Juillet

La newsletter de juillet est publiée. Nous envoyons une newsletter mensuelle reprenant le contenu publié sur notre site web au cours du mois passé. Restez informé et inscrivez-vous à la newsletter !

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