MASP : Guidance

Nous avons rassemblé quelques publications clés concernant le Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs (MASP-C) sur les sites web de la Commission européenne, du Forum national et de l'Administration générale des Douanes et Accises.

29/04/2025 PV Forum Régional Liège

Les membres de la cellule de concertation régionale (Airport) se sont réunis le 27 avril. Au cours de cette session, les participants ont reçu une mise à jour sur « LGG Tracking » et des informations sur les « contrôles a posteriori » et les « Demandes d'autorisations ».

22/04/2025 MASP: Go Live IDMS - Mise à jour

La nouvelle application informatique IDMS (Import Declaration Management System) est entrée en production le 23 octobre. En tant qu'opérateur économique, vous pouvez donc commencer à changer de système informatique. La date limite pour ce changement est le 16 juin.

15/04/2025 MASP: Update Message Implementation Guide NCTSp5

Une mise à jour du Message Implementation Guide NCTSp5 est disponible sur le site de l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A).

11/04/2025 MASP: AES - Mise en oeuvre EXS

Dans le cadre de la poursuite du déploiement des processus MASP, l'Administration générale des Douanes et Accises envisage la mise en œuvre du message EXS (Exit Summary Declaration). Les spécifications sont disponibles, les tests sont possibles.

10/04/2025 Accise : Nouvelle autorisation « Commerçant alcool et tabac »

L’Administration Générale des Douanes et Accises a déjà présenté un bref aperçu de la nouvelle autorisation "Commerçant Alcool et Tabac" lors du GT Accises du 26 mars. Êtes-vous commerçant en boissons alcoolisées ou en tabac ? Alors, demandez votre autorisation à partir du 1er mai. Attention, vous devez introduire cette nouvelle demande vous-même ; il n’y aura pas d’attribution automatique pour les titulaires d’une ancienne autorisation.

4/4/2025 MASP: NCTS p5 - Mise à jour Règles de validation

Le 9 avril, un certain nombre de règles de validation seront modifiées dans le NCTS p5. Cela pourrait avoir un impact sur votre processus. Les règles sont déjà actives dans l'« environnement ACC » et seront transférées dans l'« environnement PROD » mercredi prochain.

21/03/2025 Mesures tarifaires États-Unis et contre-mesures UE

Le 20 mars, les membres du groupe de travail Questions européennes et générales se sont réunis. Au cours de la réunion, le convenor a expliqué les augmentations tarifaires américaines et les éventuelles contre-mesures de l'UE. Les opérateurs peuvent soumettre leurs commentaires par le biais de l'enquête mise en place par la Commission jusqu'au 26 mars.

10/03/2025 MASP: Note Transhipment

En vue de l'implémentation de PN/TS, l'Administration Générale des Douanes & Accises a élaboré une nouvelle procédure pour les transhipments, afin de permettre aux marchandises de quitter le territoire douanier de l'Union.

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