Nous avons rassemblé quelques publications clés concernant le Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs (MASP-C) sur les sites web de la Commission européenne, du Forum national et de l'Administration générale des Douanes et Accises.
Les membres du groupe de travail "Communication et marketing" se sont réunis le 17 novembre. Au cours de la réunion, les membres ont discuté du Guide du Bureau et des Cas Pratiques - Interventions d'Urgence, Reporting PLDA versus IDMS. En outre, les participants ont obtenu plus d'informations sur le rôle informatif de l'Administration générale des douanes et accises dans le cadre du CBAM.
Les membres du Forum Régional de Hasselt se sont réunis le 27 octobre. L'Administration générale des douanes et accises a expliqué le fonctionnement régional du service TAO et la procédure pour les documents T à venir.
À partir du 1er janvier 2024, la Belgique prélèvera une taxe d'accise sur les e-liquides. Sur le site de l'Administration générale des douanes et accises, vous trouverez plus d'informations concernant cette nouvelle taxe et les obligations administratives qui en découlent. Une mise à jour de la FAQ est disponible.
Le 20 novembre, les membres du groupe de projet Air se sont réunis pour la deuxième fois. Ce groupe de travail est une initiative d'Air Cargo Belgium et réunit les aéroports de Bierset, Zaventem et Ostende. Ceci en vue du passage à ICS/2 et de la mise en œuvre de PN/TS ainsi que de la rationalisation des processus.
Le 10 novembre, les membres du sous-groupe de travail "Softwareproviders" se sont réunis. Au cours de cette réunion, les SPOCS, qui suivent le déploiement des différents processus MASP pour le CRSNP, ont fait le point sur la situation.
Une version actualisée du Timeframe des nouvelles applications dans le cadre du Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs(MASP-C) est disponible sur le site web de l'Administration générale des douanes et accises.
Le règlement 883/2014 impose, depuis le 30 septembre 2023, l'obligation de présenter des preuves sur l'origine des matières primaires utilisées dans les produits sidérurgiques de l'annexe XVII.
Le convenor du groupe de travail "Opérations" travaille à l'élaboration d'un guide pratique pour les importations de produits sidérurgiques en rapport avec les mesures de sanctions à l'encontre de la Russie. À l'aide d'un certain nombre d'étapes, nous essayons de vous expliquer ce que vous devez prendre en compte.
