Nous avons rassemblé quelques publications clés concernant le Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs (MASP-C) sur les sites web de la Commission européenne, du Forum national et de l'Administration générale des Douanes et Accises.
Dans notre communication datée du 6 mai 2024, nous avons annoncé que les certificats de circulation A.TR délivrés uniquement par voie électronique par les autorités turques ne pouvaient plus être acceptés à compter du 1er mai 2024. Une mise à jour est disponible.
L'Administration générale des Douanes et Accises indique qu'elle est en train de revoir le planning du MASP, en tenant compte des dépendances et des contraintes externes (UE) et internes (Douanes / ICT).
Le lundi 8 juillet, les membres du groupe de travail Accises se sont à nouveau réunis après un certain temps. Pendant la réunion, l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A) a fourni plus d'informations sur le nouvel AC4. Les principales fonctionnalités ont été expliquées lors d'une démonstration.
Le 7 juin, les membres du Forum régional Gand se sont réunis chez TVH à Waregem. Au cours de la réunion, les membres ont reçu plus d'informations sur l'autorisation MDT et l' AC4.
Suite à la communication du 22/03/2024, nous partageons par la présente une mise à jour sur la procédure à appliquer pour le retour de fûts de bière vides en acier (code SH 7310) de Russie. Le retour des fûts de bière vides peut suivre la procédure d'importation standard pour les marchandises retournées. Cette procédure peut donc également s'appliquer au retour de fûts de bière vides en provenance de Russie.
Les membres du Forum Régional Liège (Bierset) se sont réunis le 21 mai. Au cours de la réunion, les membres ont reçu plus d'informations sur PoUS, PN/TS & REN ainsi que sur les sanctions contre la Russie.
La Belgique, avec les autres États membres de l'UE, effectue la transition obligatoire vers les nouveaux systèmes douaniers européens dans le cadre du Plan stratégique pluriannuel pour les douanes ("MASP-C") de la Commission européenne. Cela marque une nouvelle étape dans la réalisation informatique du Code des douanes de l'Union européenne ("CDU"). De nouveaux systèmes et applications sont accompagnés de la révision des processus connus. L'un des processus sur lesquels a travaillé récemment le coordinateur du groupe de travail Opérations concerne la révision de la procédure en vrac. Vous pouvez trouver une première version du document de travail ici.
