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16/06/2021 H7 - Mise à jour du FAQ

Le 31 mai, le Forum national a organisé une séance d'information sur la déclaration douanière H7 (pour les envois de moins de 150 euros). Une mise à jour de la FAQ est disponible.

15/06/2021 PV du GT Operations

Le 28 mai, les membres du GT Opérations se sont réunis. Les membres ont reçu plus d'informations concernant, entre autres, la notification de présentation et stockage temporaire (PN/TS) et la mise en œuvre du système de contrôle des importation (ICS2).

09/06/2021 PV du SGT Consolidations

Le 2 juin, les membres du sous-groupe de travail "Consolidations" se sont réunis. Au cours de la réunion, les membres ont discuté des questions liées aux consolidations et au transit à destination et en provenance du Royaume-Uni. Les membres du "Belgian-UK Borders Industry Facilitation Committee", y compris les douanes britanniques, ont participé à cette réunion.

02/06/2021 PV de Trade Facilitation Anvers

Le 26 mai, les membres de Trade Facilitation Antwerp se sont réunis. Les membres ont discuté, entre autres, des résultats du premier "BE-UK Borders Industry Facilitation Committee" (BIFCOM), du traitement des contentieux, de la publication du catalogue des amendes et du calcul modifié des intérêts de retard.

31/05/2021 Newsletter Mai

La newsletter de mai est publiée. Nous envoyons une newsletter mensuelle reprenant le contenu publié sur notre site au cours du mois passé. Restez informé et inscrivez-vous à la newsletter !

28/05/2021 Présentation ECS2 sur la forum régional Louvain

Le 26 mai, les membres du forum régional Louvain ont participé à une session d'information sur l'ECS2 (Export Control System). Au cours de cette session, les participants ont été informés du déroulement du processus, du message de transfert et des documents à inclure dans le "charge report".

26/05/2021 Weekend de maintenance IT mai

Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un weekend de maintenance du système IT. Le prochain week-end de maintenance du système IT n'aura pas d'impact sur les applications de l'Administration générale des Douanes et Accises (comme PLDA et NCTS). De ce fait, ces applications resteront disponibles.

25/05/2021 PV du BIFCOM

Le 5 mai, la première réunion du "Belgian-UK Borders Industry Facilitation Committee" (BIFCOM) a eu lieu. Des représentants des administrations publiques et des fédérations professionnelles de Belgique et du Royaume-Uni participent à cette consultation.

21/05/2021 PV du forum régional Liège

Les membres du Forum régional Liège se sont à nouveau réunis le 5 mai en présence de l'Administrateur général de l'Administration générale des Douanes et Accises. Les membres ont reçu plus d'informations, entre autres, sur les mesures opérationnelles concernant la sous-évaluation et la procédure de destruction ou de réexportation de marchandises non union. Enfin, Forward Belgium a fourni plus d'informations sur l'accord de coopération que le secteur des représentants en douane a conclu avec l'administration des douanes.

20/05/2021 PV du forum régional Liège

Les membres du forum regional de Liège se sont réunis le 29 avril. L'Administration générale des Douanes et Accises et l'Administration générale de la Fiscalité ont fait une présentation détaillée de la nouvelle déclaration en douane H7 et les nouvelles procédures de TVA.

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