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27/05/2023 MASP: Open Forum IDMS & NCTS p5

Le 25 mai, le Forum National a organisé un Open Forum. Au cours de cette session, l'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'informations sur "IDMS - Import Declaration Management System" et NCTS "New Computerised Transit System".

23/05/2023 MASP: Open Forum AES & REN

Le 22 mai, le Forum National a organisé un Open Forum. Au cours de cette session, l'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'informations sur le "REN - Re exportation Notification" et le "AES - Automated Export System". La présentation est disponible.

18/05/2023 PV du Forum Régional Liège

Le 24 mars, le Forum Régional Liège a organisé une session d'information sur l'exportation des biens à double usage. Cette session a été donnée par des collègues du Service Public Wallonie.

10/05/2023 PV du Forum Régional Hasselt

Les membres du Forum Régional Hasselt se sont réunis le 23 avril. L'Administration Générale des Douanes a expliqué les changements à venir dans la région et la procédure pour les documents T. Enfin, il y avait du temps pour les questions reçues.

9/05/2023 MASP: PV de Groupe de Projet Air

Le 13 avril, les membres du groupe de projet Air se sont réunis pour la deuxième fois. Ce groupe de travail est une initiative d'Air Cargo Belgium et réunit les aéroports de Bierset, Zaventem et Ostende. Ceci en vue du passage à ICS/2 et de la mise en œuvre de PN/TS ainsi que de la rationalisation des processus.

5/05/2023 Origine préférentielle: Nouveau code de l’union y864 pour les marchandises d’origine préférentielle Israël

À partir du 16 mai 2023, le nouveau code de l’Union Y864 devient obligatoire pour les marchandises importées dans l’UE ayant une origine préférentielle d’Israël. Par ce code de l’Union, l’importateur déclare que les marchandises pour lesquelles des préférences sont demandées ne sont pas originaires d’une localité située dans les territoires placés sous administration israélienne depuis juin 1967.

3/05/2023 PV du Comité de Pilotage

Les membres du comité de pilotage se sont réunis en mars. Entre autres le Projet Pilote IST et la planification MASP ont été abordés.

25/04/2023 PV du SGT Softwareproviders

Les membres du sous-groupe de travail ICT - Softwareproviders se sont réunis le 23 avril. Les questions liées à IDMS, NCTS p5 et AES, entre autres, ont été discutées.

27/04/2023 Open Forum: Processus MASP

Le lundi 22 et jeudi 25 mai à 13h, le Forum National organise des Open Forums sur les processus MASP (Multi-Annual Strategic Plan). Vous pouvez vous inscrire dès maintenant !

17/04/2023 PV du Trade Facilitation Anvers

Le 9 mars, les membres de Trade Facilitation Antwerp se sont réunis. Ils ont notamment discuté du statut du secteur maritime du PN/TS et du projet 100%.

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