Les membres du sous-groupe de travail ICT - Softwareproviders se sont réunis le 23 avril. Les questions liées à IDMS, NCTS p5 et AES, entre autres, ont été discutées.

Le lundi 22 et jeudi 25 mai à 13h, le Forum National organise des Open Forums sur les processus MASP (Multi-Annual Strategic Plan). Vous pouvez vous inscrire dès maintenant !

Le 9 mars, les membres de Trade Facilitation Antwerp se sont réunis. Ils ont notamment discuté du statut du secteur maritime du PN/TS et du projet 100%.

A partir de l'entrée en vigueur des systèmes électroniques IDMS, EDMS, PN-TS, PoUS et de la transition du NCTS phase 4 vers NCTS phase 5, la notice du Document unique ne pourra plus être utilisée. Une nouvelle page contenant plus d'informations est disponible sur le site de l'Administration générale des Douanes et Accises.

Une mise à jour des Messages Implementation Guide IDMS (Import Declaration Management System) et PN/TS (Presentation Notification / Temporary Storage) est disponible sur le site de l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A). La version correcte du Message Implementation Guide pour la "Notification de réexportation" est également disponible.

Lors de la circulation de produits soumis à accises sous le régime de suspension de droits, les opérateurs qui expédient des produits sont tenus de s’assurer du bon déroulement des opérations dans EMCS. Nous souhaitons vous informer de la manière dont l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A) procède en cas de non-apurement d'un e-AD ou lorsque de la constatation de manquants sur un e-AD.

Mise à jour: Les intérêts de retard ne sont plus recouvrés pour les mouvements en régime de suspension de droits (sous couvert d’un e-AD) qui ont débuté à partir du 15 avril 2023.

Op 9 maart kwamen de leden van de Projectgroep Air samen. Deze werkgroep is een initiatief van de Air Cargo Belgium en brengt de luchthavens van Bierset, Zaventem & Oostende samen. Dit met het oog op de overstap naar ICS/2 en de implementatie van PN/TS evenals het stroomlijnen van processen.

Le 1er avril 2023, le droit d'accise spécial sur le gasoil utilisé comme carburant augmente à nouveau. Consultez les étapes à suivre ici.
Avec cette augmentation, l’accise spéciale est de nouveau portée au niveau applicable le 01-01-2022.

Lors de la réunion de décembre du groupe de travail Opérations, l'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A) a donné un aperçu du planning MASP. Une mise à jour est disponible.

Le 17 mars, le Forum National a organisé une session du Open Forum sur ICS2 - Release 2. Les participants ont notamment reçu plus d'informations sur le calendrier prévu, la transition de la version 1 à la version 2 et les tests de conformité.