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04/11/2021 PV du GT Questions européennes et générales

Le 6 octobre, les membres du groupe de travail Questions européennes et générales se sont réunis. Au cours de la réunion, les personnes présentes ont reçu de plus amples informations sur, entre autres, le KIS-SIC, le Rapportage PLDA pour les opérateurs et la dernière réunion du Customs Expert Group.

29/10/2021 Newsletter Octobre

La newsletter d'octobre a été envoyé. Vous pouvez toujours vous abonner pour recevoir un aperçu de toutes les nouvelles publiées au cours du mois précédent.

26/10/2021 Nouveaux formulaires d'origine préférentielle

Lors du WG Questions européennes et générales du 6 octobre, l'Administration générale des Douanes et Accises a fait le point sur les changements concernant les accords d'origine préférentielle et les unions douanières. Nous vous informons qu'un nouveau formulaire de demande d'exportateur agréé pour l'origine préférentielle et un tout nouveau formulaire de demande de comptabilité séparée dans le cadre de l'origine préférentielle sont disponibles.

14/10/2021 PV du Comité de Pilotage

Le 1er octobre, les membres du comité de pilotage se sont réunis. Les membres ont discuté, entre autres, des prochaines étapes du MoU sur la stratégie digitale et des défis posés par l'intégration du Multi-Annual Strategic Plan et de la manière de les relever.

08/10/2021 PV du Forum Régional Gand Regionaal Overleg Gent

Le 24 septembre, les membres de la Consultation régionale de Gand se sont réunis. Ils ont reçu plus d'informations sur le Brexit, le commerce électronique et les changements depuis le 1er juillet et le fonctionnement à l'égard des AEO.

06/10/2021 H7 (IDMS) - Flux des messages

Depuis le 1er juillet, vous pouvez utiliser la déclaration en douane H7, pour les envois dont la valeur est inférieure à 150 €. Le jeu de données pour la déclaration H7 comprend moins d'éléments de données que la déclaration normale. Nous vous donnerons plus d'informations sur le flux des messages.

04/10/2021 PV du SGT Softwareproviders

Les membres du sous-groupe "Softwareproviders" se sont réunis le 1er octobre. Au cours de la réunion, les membres ont reçu de plus amples informations sur la planification du projet MASP et une introduction à la phase 4 de l'EMCS.

30/09/2021 Newsletter Septembre

Nous envoyons une newsletter mensuelle avec un aperçu de toutes les nouvelles publiées au cours du mois écoulé. La newsletter de septembre a été envoyé.

28/09/2021 PV Trade Facilitation Anvers

Le 21 septembre, les membres de Trade Facilitation Anvers se sont réunis. Les membres ont discuté, entre autres, de la procédure d'accompagnement des conteneurs au GIP, et la procédure de traitement des contrôles documentaires. Ils ont également reçu une mise à jour sur le sous-groupe de travail PN/TS.

16/09/2021 Open Forum: FAQ NCTS P5

Le 9 septembre, le Forum national a organisé une réunion d'information sur le NCTS P5 et la première version de la FAQ est disponible.

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