À partir du 7 octobre 2022, de nouveaux contingents tarifaires annuels seront introduits, gérés selon le principe du premier arrivé, premier servi. Ces contingents permettent l'importation dans l'Union européenne des certaines marchandises, originaires ou exportées de Russie. Dans cette mise à jour, vous trouverez des informations, notamment sur ce qu'il faut faire si le quota est épuisé au moment de l'attribution.
Le 24 novembre, les membres du SGT Softwareproviders se sont réunis. Entre autres, les questions liées à la e-globalisation et aux processus MASP (AES, IDMS & NCTS) ont été discutées.
En octobre, le Forum National a organisé un Open Forum sur la phase 4 de l'EMCS. Les questions et réponses peuvent être consultées sur le site web de l'Administration générale des douanes et accises.
Le 7 décembre, les membres du groupe de travail "Opérations" se sont réunis. Entre autres choses, la planification révisée du MASP a reçu toute l'attention nécessaire. En outre, les membres ont reçu davantage d'explications sur la situation "telle qu'elle est" et "telle qu'elle sera" des PN/TS, en utilisant une présentation schématique. Enfin, les membres se sont penchés sur quelques points de travail pour l'année prochaine.
L'ICS2 (Import Control System 2) est le nouveau système d'information sur le fret de l'UE. Pour soutenir les opérateurs économiques dans leurs préparatifs, la Commission européenne a mis à disposition quelques publications intéressantes via CIRCABC. Vous y trouverez, entre autres, des documents d'orientation, des spécifications, de la documentation sur les essais, mais aussi du matériel de formation.
Le 28 septembre, les membres de Trade Facilitation Anvers se sont réunis. Les membres ont discuté, entre autres, des "questions relatives aux déclarations d'exportation non confirmées", du " PN/TS " et de la " validité des envois en transit au départ ".
Les membres du groupe de travail "Communication et marketing" se sont réunis le 21 octobre. Ils ont discuté, entre autres, du "stages d'immersion accises" et du "processus visuel d'entrée".
Le mercredi 26 octobre, le Forum national a organisé un forum ouvert sur la phase 4.0 de l'EMCS. L'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'informations sur les principaux changements.
Le 14 octobre, le Forum national a organisé un Forum ouvert sur la nouvelle version du Guide de mise en œuvre des messages PN/TS. Les questions ont été compilées dans un Q&R.
