Le 25 mars, les membres du comité de pilotage se sont réunis. Entre autres le MoU Stratégie Digitale, le MASP et l'Ukraine en crise ont été les sujets abordés.
Avec l'introduction des nouvelles mesures, l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A) a changé le nom des "demandes d'avis" en "formulaire de contrôle". Le contenu est toujours le même, complété par les nouvelles mesures.
En 2020, l'Administration générale des Douanes et Accises a pris des mesures de soutien pour les droits d'accises et la taxe sur les emballages pour les alcools et les boissons non alcoolisées ainsi que pour les intérêts de retard. Depuis le 1er avril 2022, ces mesures de soutien ne seront plus appliquées.
Les membres du sous-groupe de travail "Softwareproviders " se sont réunis le 24 mars. Les questions ouvertes sur les processus MASP (IDMS, AES & NCTS) ont été discutées.
En janvier, le Forum National a organisé une session d'information sur les processus MASP (Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs). La FAQ NSTC est disponible sur le site web de l'Administration générale des Douanes et Accises.
Le 17 mars, les membres du Forum Régional de Liège se sont réunis. L'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'informations sur le MASP et le Kis-Sic.
Nous rencontrons actuellement des difficultés pour envoyer notre Newsletter via notre adresse email de référence. Comme alternative, nous utilisons un compte Gmail, "naforna.douane" pour les newsletters suivantes. Bien entendu, vous pouvez toujours vous inscrire!
La Direction générale de la stabilité financière, des services financiers et des marchés de capitaux (DG FISMA) a publié une FAQ sur l'impact des mesures contre la Russie et le Belarus. Cette FAQ se concentre sur les sanctions financières.
Le vendredi 18 mars, le Forum national a organisé une brève séance d'information au cours de laquelle les membres du groupe de travail Accises et les fédérations professionnelles ont reçu de plus amples informations sur la réduction temporaire des accises spéciales et le système Cliquet.
Mise à jour : La date limite pour soumettre les déclarations de stock de remboursement des droits d'accises est le jeudi 24 mars à minuit.
En février, les membres du sous-groupe de travail PN/TS se sont réunis. Au cours de la réunion, les convenors ont donné plus d'explications sur les tableaux contenant les éléments de données, avec une répartition entre "Mer", "Aérien", "Express" et "Postal".
