Lors de la dernière réunion du Forum Régional Gand, l'Administration générale des Douanes et Accises a fait une présentation sur l'origine des marchandises. Entre autres le remplacement des certificats d'origine dans le cadre du système de préférences généralisées (SPG) de l'Union a été discuté.
Comme cela a été communiqué lors de la réunion du sous-groupe de travail PN/TS du 2 février, les responsables ont fait un aperçu des différents éléments de données. Nous séparons " Mer ", " Aérien ", " Express " et " Courrier ".
Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un week-end de maintenance du système IT. Pendant le week-end de maintenance informatique de 26 et 27 février, tous les services seront indisponibles. La maintenance commence le vendredi 25 février 18h jusqu'au dimanche 27 février 18h.
Le 21 janvier, les membres du comité de pilotage se sont réunis. Les membres ont discuté, entre autres, du flux de communication sur les processus MASP, et du MoU Digital Strategy & KIS-SIC.
Les membres du sous-groupe de travail Softwareproviders se sont réunis le 16 décembre. Les discussions ont porté, entre autres, sur l'e-globalisation et les processus MASP.
Le 10 décembre, les membres de Forum Régional Gand se sont réunis. L'Administration générale des Douanes et Accises a expliqué, entre autres, l'utilisation de factures pro forma et le remplacement des certificats d'origine dans le cadre du SPG (Système général de préférences) de l'Union.
Le 25 janvier, l'Open Forum a eu lieu, avec comme sujet les processus MASP (PN/TS, NCTS, IDMS, ICC & AES). L'Administration générale des Douanes et Accises a fait une présentation à plus de 400 parties intéressées.
Par la présente, nous souhaitons vous informer de la nouvelle circulaire sur les contingents tarifaires. Cette circulaire peut être considérée comme "l'ouvrage de référence" en matière de contingents tarifaires et contient des informations sur, entre autres, les procédures à suivre et les régularisations. En outre, l'attention est portée sur un certain nombre de cas particuliers, tels que les quotas pour les produits sidérurgiques.
Le GT "Questions européennes et générales" a suivi le déploiement du KIS-SIC. KIS-SIC signifie Klant Informatie Systeem/ Kunden-Informationssystem / Système d'information des clients et sera disponible pour les utilisateurs externes via le portail My Minfin à partir du 17 janvier 2022. L'application automatise l'ensemble du processus de délivrance des autorisations de douane et d'accises et centralise et simplifie la gestion des autorisations.
Pendant le week-end du 15 et 16 janvier, le SPF Finances prévoit une maintenance supplémentaire nécessaire de la base de données PLDA. En conséquence, le système sera indisponible du samedi 15 janvier 2022 à 8 heures au dimanche 16 janvier à 18 heures.
