MASP : Guidance

Nous avons rassemblé quelques publications clés concernant le Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs (MASP-C) sur les sites web de la Commission européenne, du Forum national et de l'Administration générale des Douanes et Accises.

16/05/2025 MASP: Go Live IDMS - Mise à jour

Le 16 juin 2025, l'AGD&A mettra en production la prochaine version d'IDMS. Pour permettre aux opérateurs d'adapter leurs propres systèmes, l'AGD&A a décidé de prévoir une fenêtre de lancement après le 16 juin 2025 et jusqu'au 30 septembre 2025.

13/05/2025 MASP: AES - Mise à jour Règles de validation

Le 19 mai, plusieurs règles de validation seront introduites dans l'AES. Cela peut avoir un impact sur votre processus. Les règles sont maintenant toutes actives dans le « Environement ACC “ et seront transférées le mercredi suivant dans le ” Environement PROD ». Les tests sont donc possibles.

6/05/2025 MASP: Communication incorrecte en circulation

Par le biais de groupes de travail nationaux et régionaux, nous apprenons que certains opérateurs économiques ont reçu des SMS annonçant un report du projet IDMS au mois de septembre.
Ces informations sont incorrectes.

5/5/2025 FINDA: Représentation directe et indirecte

A partir du 7 mai 2025, l'Administration générale des Douanes et Accises appliquera strictement les dispositions légales relatives au mode de représentation à mentionner dans la déclaration en douane. Il ne s'agit pas d'une véritable adaptation de FINDA, mais les règles de validation et de paiement des différents systèmes de déclaration ont été alignées sur les règles de représentation en douane et des liens vers FINDA ont été établis à partir de là.

29/04/2025 PV Forum Régional Liège

Les membres de la cellule de concertation régionale (Airport) se sont réunis le 27 avril. Au cours de cette session, les participants ont reçu une mise à jour sur « LGG Tracking » et des informations sur les « contrôles a posteriori » et les « Demandes d'autorisations ».

15/04/2025 MASP: Update Message Implementation Guide NCTSp5

Une mise à jour du Message Implementation Guide NCTSp5 est disponible sur le site de l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A).

11/04/2025 MASP: AES - Mise en oeuvre EXS

Dans le cadre de la poursuite du déploiement des processus MASP, l'Administration générale des Douanes et Accises envisage la mise en œuvre du message EXS (Exit Summary Declaration). Les spécifications sont disponibles, les tests sont possibles.

10/04/2025 Accise : Nouvelle autorisation « Commerçant alcool et tabac »

L’Administration Générale des Douanes et Accises a déjà présenté un bref aperçu de la nouvelle autorisation "Commerçant Alcool et Tabac" lors du GT Accises du 26 mars. Êtes-vous commerçant en boissons alcoolisées ou en tabac ? Alors, demandez votre autorisation à partir du 1er mai. Attention, vous devez introduire cette nouvelle demande vous-même ; il n’y aura pas d’attribution automatique pour les titulaires d’une ancienne autorisation.

Pages

S'abonner à Forum National RSS