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Open Forum: ICS2 - Release 3

Le 2 mai à 13h, le Forum national organise un Open Forum sur le sujet de l'ICS2. L'accent sera mis sur la version 3. Ce release concerne, entre autres, toutes les marchandises entrant dans l'UE par voie maritime ou fluviale.

MASP : Aperçu des publications

Nous avons rassemblé quelques publications clés concernant le Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs (MASP-C) sur les sites web de la Commission européenne, du Forum national et de l'Administration générale des Douanes et Accises.

19/04/2024 PV du Forum Régional Louvain

Les membres du Forum Régional Louvain se sont réunis le 26 mars. Les sujets abordés étaient, entre autres, le MASP, l'ICS2 et le PN/TS.

18/04/2024 EUDR: Règlement contre la déforestation et la dégradation des forêts

Lors des réunions du Forum Régional Gand et du Trade Facilitation Anvers, l'EUDR a été abordé. Un bref aperçu du contenu du règlement relatif à la déforestation et à la dégradation des forêts est disponible ici.

11/04/2024 PV de Trade Facilitation Anvers

Les membres de Trade Facilitation Anvers se sont réunis le 20 mars. Entre autres MASP, EUDR en het IRP ont été abordées.

9/04/2024 Origine préférentielle : Entrée en vigueur de l'accord de libre-échange UE-Nouvelle-Zélande

Le 1er mai 2024, l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande entrera en vigueur. Vous pouvez déjà consulter l'accord, une note d'information sur les règles d'origine est en cours de rédaction.

26/03/2024 MASP: Timeframe

Une version actualisée du Timeframe des nouvelles applications dans le cadre du Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs(MASP-C) est disponible sur le site web de l'Administration générale des douanes et accises.

22/03/2024 Crise ukrainienne : Retour des fûts de bière vides en acier

En raison des mesures restrictives prises à la suite des actions de la Russie visant à déstabiliser la situation en Ukraine, les importations de produits sidérurgiques en provenance de Russie ont été interdites. Les fûts de bière vides sont également concernés. Afin de permettre aux services logistiques de préparer les commandes d'importation et de s'adapter en tant qu'opérateur, vous pouvez encore exporter des fûts de bière en acier jusqu'au 31/03/2024, après quoi ils pourront revenir vides. Après le 31/03/2024, aucune mesure favorable ne s'appliquera s'ils sont réimportés vides.

19/03/2024 Crise ukrainienne - Guide Diamant

Depuis le 1er janvier 2024, TOUS les diamants bruts ou polis naturels, non industriels, originaires ou exportés de Russie sont interdits. À partir du 1er mars 2024, cette interdiction s'applique également aux diamants bruts ou polis russes, naturels et non industriels, traités dans un pays tiers, en particulier les diamants de 1 carat ou plus.

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