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30/01/2024 Weekend de maintenance IT - 3 & 4 février

Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un week-end de maintenance du système IT. La prochaine maintenance informatique aura lieu le week-end du 3 et 4 février 2024. Il n'y aura pas d'interruption totale des applications et des e-services, mais des perturbations sont possibles pendant cette période.

29/01/2024 CBAM: Rapportage

Fin janvier, les déclarants doivent soumettre la première déclaration CBAM. Elle couvre la période octobre, novembre et décembre 2023. Pour permettre aux déclarants d'affiner leur déclaration, la Commission a publié une liste de valeurs standard.

22/01/2024 EMCS: Note Implementation

Le Service juridique Accises a publié une note sur la mise en oeuvre de l'EMCS 4.1. Cette note énumère un certain nombre de changements importants.

19/01/2024 PV du Trade Facilitation Anvers

Les membres de Trade Facilitation Anvers se sont réunis le 4 décembre. Au cours de la réunion, l'attention a notamment été portée sur MASP, les certificats d'origine et les mesures de sanctions.

16/01/2024 PV du Comité de pilotage

Les membres du comité de pilotage se sont réunis le 8 décembre. La réunion s'est concentrée sur la planification du MASP. La présidence belge du Conseil de l'Union européenne a également été abordée.

22/12/2023 Bonnes fêtes de fin d'année!

À l'aube de l'année 2024, nous tenons à remercier les membres du Forum national pour la bonne coopération au cours de l'année écoulée. L'équipe Naforna se réjouit déjà de la nouvelle année de travail !

19/12/2023 PV du Forum National Louvain

Les membres de la Consultation régionale de Louvain se sont réunis le 29 novembre. La réunion s'est concentrée, entre autres, sur CBAM et MASP.

18/12/2024 Origine préférentielle : Goedkeuring nieuwe pan-Euro-mediterrane conventie (PEM)

Le 7 décembre 2023, le Comité mixte PEM a approuvé les nouvelles règles d'origine modernisées visant à promouvoir les échanges commerciaux entre l'Union européenne et les pays voisins de la région pan euro-méditerranéenne.

1/12/2023 PV du GT Marketing & Communication

Les membres du groupe de travail "Communication et marketing" se sont réunis le 17 novembre. Au cours de la réunion, les membres ont discuté du Guide du Bureau et des Cas Pratiques - Interventions d'Urgence, Reporting PLDA versus IDMS. En outre, les participants ont obtenu plus d'informations sur le rôle informatif de l'Administration générale des douanes et accises dans le cadre du CBAM.

30/11/2023 Forum Régional Hasselt

Les membres du Forum Régional de Hasselt se sont réunis le 27 octobre. L'Administration générale des douanes et accises a expliqué le fonctionnement régional du service TAO et la procédure pour les documents T à venir.

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