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4/03/2024 PV du Comite de Pilotage

Le Comité de Pilotage s'est réuni le 9 février. Parmi les sujets abordés figuraient le "Private Sector Consultative Group", le "UCC-Reform" et le "MASP".

27/02/2024 PV de Forum Régional Gand

Les membres de Forum Régional Gand se sont réunis le 2 février. EUDR, MASP et 3C, entre autres, ont été discutés.

21/02/2024 MASP: PV du Groupe projet Air

Le 8 février, les membres du groupe de projet Air se sont réunis pour la deuxième fois. Ce groupe de travail est une initiative d'Air Cargo Belgium et réunit les aéroports de Bierset, Zaventem et Ostende. Ceci en vue du passage à ICS/2 et de la mise en œuvre de PN/TS ainsi que de la rationalisation des processus.

20/02/2024 PV du Forum Régional Louvain

Les membres du Forum Régionale Louvain se sont réunis le 31 janvier. Parmi les sujets abordés figuraient l'ECS, l'ICS et le MASP.

13/02/2024 EMCS: Cross-check AES

Compte tenu de la révision de la planification de l'AES, une déclaration d'exportation peut encore être déposée dans la PLDA pendant un certain temps. Le service des accises a publié une note complémentaire sur la mise en œuvre de l'EMCS 4.1 à cet égard.

30/01/2024 Weekend de maintenance IT - 3 & 4 février

Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un week-end de maintenance du système IT. La prochaine maintenance informatique aura lieu le week-end du 3 et 4 février 2024. Il n'y aura pas d'interruption totale des applications et des e-services, mais des perturbations sont possibles pendant cette période.

29/01/2024 CBAM: Rapportage

Fin janvier, les déclarants doivent soumettre la première déclaration CBAM. Elle couvre la période octobre, novembre et décembre 2023. Pour permettre aux déclarants d'affiner leur déclaration, la Commission a publié une liste de valeurs standard.

22/01/2024 EMCS: Note Implementation

Le Service juridique Accises a publié une note sur la mise en oeuvre de l'EMCS 4.1. Cette note énumère un certain nombre de changements importants.

19/01/2024 PV du Trade Facilitation Anvers

Les membres de Trade Facilitation Anvers se sont réunis le 4 décembre. Au cours de la réunion, l'attention a notamment été portée sur MASP, les certificats d'origine et les mesures de sanctions.

16/01/2024 PV du Comité de pilotage

Les membres du comité de pilotage se sont réunis le 8 décembre. La réunion s'est concentrée sur la planification du MASP. La présidence belge du Conseil de l'Union européenne a également été abordée.

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