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27/11/2023 MASP: PV du Groupe projet Air

Le 20 novembre, les membres du groupe de projet Air se sont réunis pour la deuxième fois. Ce groupe de travail est une initiative d'Air Cargo Belgium et réunit les aéroports de Bierset, Zaventem et Ostende. Ceci en vue du passage à ICS/2 et de la mise en œuvre de PN/TS ainsi que de la rationalisation des processus.

24/11/2023 PV du SGT Softwareproviders

Le 10 novembre, les membres du sous-groupe de travail "Softwareproviders" se sont réunis. Au cours de cette réunion, les SPOCS, qui suivent le déploiement des différents processus MASP pour le CRSNP, ont fait le point sur la situation. 

27/10/2023 Crise ukrainienne: Marchandises en retour et preuves

Le règlement 883/2014 impose, depuis le 30 septembre 2023, l'obligation de présenter des preuves sur l'origine des matières primaires utilisées dans les produits sidérurgiques de l'annexe XVII.

26/10/2023 Crise ukrainienne : Guide pratique des importations de produits sidérurgiques

Le convenor du groupe de travail "Opérations" travaille à l'élaboration d'un guide pratique pour les importations de produits sidérurgiques en rapport avec les mesures de sanctions à l'encontre de la Russie. À l'aide d'un certain nombre d'étapes, nous essayons de vous expliquer ce que vous devez prendre en compte.

25/10/2023 Crise ukrainienne: Importations de produits sidérurgiques en provenance de pays tiers - Mise à jour

L'Administration générale des douanes et accises (AGD&A) souhaite attirer l'attention des opérateurs sur le fait qu'à partir du 30 septembre 2023, il sera interdit d'importer ou d'acheter, directement ou indirectement, certains produits sidérurgiques lorsqu'ils ont été transformés dans un pays tiers, en transformant certains produits sidérurgiques originaires de Russie. Cette mise à jour contient plus d'informations sur les éléments de preuve.

20/10/2023 MASP: PV de Groupe de Projet Air

Le 6 octobre, les membres du groupe de projet Air se sont réunis pour la deuxième fois. Ce groupe de travail est une initiative d'Air Cargo Belgium et réunit les aéroports de Bierset, Zaventem et Ostende. Ceci en vue du passage à ICS/2 et de la mise en œuvre de PN/TS ainsi que de la rationalisation des processus.

19/10/2023 PV du Forum Régional Louvain

Les membres du Forum Régional Louvain se sont réunis le 29 septembre. Les sujets abordés lors de la réunion comprenaient ICS2, PN & TS et CBAM.

17/10/2023 PV du Forum Régional Gand

Le 6 octobre, ICO Terminals était l'entreprise hôte de la consultation régionale de Gand. Les participants ont notamment reçu plus d'informations sur PN/TS, l'Inbound Release Platform et Gateway ² Britain.

12/10/2023 PV du Trade Facilitation Anvers

Le 20 septembre, les membres de Trade Facilitation Antwerp se sont réunis. Ils ont notamment discuté du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (CBAM), du PN/TS et de la plateforme de libération des marchandises à l'arrivée.

09/10/2023 Crise Ukraine : FAQ sur les produits sidérurgiques de l'UE + double usage

Les FAQ de la Commission européenne concernant les sanctions ont été mises à jour le 2 octobre 2023 et peuvent être consultées via leur site internet.

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