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12/12/2018 La Douane soutient les 3C en Belgique

Le 23 octobre, l'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A) a lancé un appel pour trouver des entreprises candidates afin de participer à un projet-pilote « 3C ». Parmi les nombreuses candidatures, le choix s’est finalement porté sur six entreprises qui agiront en tant que pilote à partir de janvier 2019. Par le biais de ces projets, l’AGD&A souhaite, en étroite collaboration avec les entreprises en question, soutenir activement leurs « customs competence centers » en Belgique.

05/12/2018 Weekend de maintenance IT en décembre

Le prochain weekend de maintenance du système IT aura lieu le 8 et 9 décembre. Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un weekend de maintenance du système IT. De ce fait, les applications de l'Administration générale des Douanes et Accises (comme PLDA et NCTS) seront temporairement indisponibles.

03/12/2018 PV du GT "Sortie de marchandises"

Le 31 octobre, les membres du groupe de travail "Sortie de marchandises" se sont réunis. Ils ont discuté, entre autres, de la nouvelle définition d'exportateur selon le CDU, la procédure de provision de bord et de l'état d'avancement du CODECO IN.

30/11/2018 PV du Comité de pilotage

Le 21 novembre, les membres du Comité de pilotage se sont réunis. Ils ont évalué l'Assemblée générale qui a eu lieu le 6 novembre. Puis, ils ont discuté de nouveaux sujets à l'ordre du jour des groupes de travail. Finalement, le secrétariat a communiqué les résultats des groupes de travail régionaux..

27/11/2018 PV du forum régional de Louvain

Le 28 septembre, les membres du groupe de travail régional de Louvain se sont réunis. Ils ont discuté, entre autres, de l'application douane connectée à BRUcloud, les tests du message de transfert dans le cadre d'ECS Phase 2 et les directives pour des preuves alternatives.

22/11/2018 Brochures "E-commerce marchandises d'accise" en ligne

Au sein du groupe de travail Accises, deux brochures ont été rédigées sur l'e-commerce des marchandises d'accise. Celles-ci sont dès aujourd'hui disponibles sur le site web de l'Administration générales des Douanes et Accises. Une des brochures concerne l'e-commerce depuis la Belgique et l'autre traite l'e-commerce à partir d'un autre État membre vers la Belgique. On a également tenu compte des particuliers, pour qui un film de promotion a été développé, ainsi qu'un FAQ, à l'occasion de Black Friday demain.

20/11/2018 PV du GT "Dispositions générales"

Le 11 octobre, les membres du groupe de travail "Dispositions générales" se sont réunis. Ils ont discuté de la modification de la circulaire sur la procédure d'urgence NCTS, des progrès du groupe de projet "Compétences professionnelles" et de la révision de la Loi générale des Douanes et Accises. Le service Tarif a également présenté la nouvelle circulaire concernant les véhicules de collection.

14/11/2018 PV du groupe de travail Accises

Le 19 octobre, les membres du groupe de travail Accises se sont réunis. Ils ont discuté, entre autres, de la délivrance de l'autorisation Expéditeur enregistré. Dès le premier janvier 2019, les titulaires de l'autorisation "Expéditeur enregistré" ne pourront plus travailler avec l'AGD-IMP papier, mais devront employer l'e-AD. Les membres ont également discuté des conséquences de l'Arrêt C-64/15 concernant l'État membre compétent pour le recouvrement des déficits sur l'e-AD, des publications prévues sur e-commerce et accises et de l'interprétation des pourcentages de pertes en cas de déficits sur l'e-AD.

09/11/2108 PV du GT "Communication & Marketing"

Le 11 octobre, les membres du groupe de travail "Communication et Marketing" se sont réunis. Ils ont discuté de la communication sur PLDA, des résultats globaux de l'enquête client, de la communication sur le brexit et du feedback du séminaire "10 ans AEO".

07/11/2018 Présentation de l'Assemblée générale

Le 6 novembre a eu lieu l'Assemblée générale annuelle du Forum National. Les convenors ont informé les membres des résultats et des priorités à venir de leurs groupes de travail. Puis, l'administrateur général de l'administration, Kristian Vanderwaeren, a présenté les priorités de son nouveau plan de management. Pour finir, le ministre des Finances, Johan Van Overtveldt, a clôturé l'évènement avec un discours, entre autres pour remercier les membres pour leur collaboration.

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