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22/08/2018 PV du GT Sortie de marchandises

Le PV de la réunion du groupe de travail « Sortie de marchandises » du 13 juillet est publié. Les membres ont discuté, entre autres, de la notification de réexportation et des éventuelles simplifications, des résultats du sous-groupe de travail « Consolidation » et de l'éventuelle modification de l'article 333 UCC IA.

13/08/2018 Appel reconnaissance de formation en douane

La nouvelle législation douanière (UCC) fixe un critère supplémentaire pour l'octroi d'une autorisation AEO-C, c'est-à-dire les compétences ou les qualifications professionnelles pratiques. Pour démontrer que ce critère est rempli, il est possible de suivre une formation reconnue. L'Administration générale des Douanes et Accises élabore une procédure de reconnaissance et demande aux organisateurs de formations de se manifester.

01/08/2018 AEO-event en septembre

En 2018, le concept AEO fête son dixième anniversaire ! Afin de ne pas passer à côté de cet événement, l’Administration Générale des Douanes et Accises organisera un événement le vendredi 14 septembre. Grâce à un vaste programme composé d’une variété de thèmes d'actualité, l’administration gâtera les participants avec des experts nationaux et internationaux. Non seulement les entreprises AEO sont invités, aussi les représentants des ports et des fédérations.

31/07/2018 Nouveau lien et accès PLDA

Le système d'authentification de PLDA sera modifié à partir du premier août. En conséquence, l'URL de PLDA changera ainsi que la procédure d'accès. L'Helpdesk PLDA a communiqué cela le mois passé.

24/07/2018 PV du GT Processus de contrôle

Le 18 juin, les membres du groupe de travail Processus de contrôle se sont réunis. Ils ont discuté de l'état d'avancement de SBA et ViSiGiP. Le coordinateur douanier de Megaports Initiative a donné une présentation sur ce sujet. Par ailleurs, les membres ont discuté des résultats de l'enquête client et de l'application de l'article 24 UCC DA (notification préalable du contrôle).

18/07/2018 PV du forum régional Louvain

Le 25 mai, les membres du forum régional de Louvain se sont réunis. Ils ont discuté de la proposition de procédure d'urgence d'ECS, de l'application de l'Electronic Transport Document et du réexamen des autorisations MDT.

17/07/2018 PV du Comité de pilotage

Les membres du Comité de pilotage se sont réunis le 18 juin. Ils ont discuté de l'état d'avancement de dossiers en cours, comme la méthode de travail pour les preuves alternatives en cas de transit, la mention de l'identité du moyen de transport sur le document de transit, l'impact sur le secteur privé de NCTS-RW et le Brexit.

13/07/2018 Info pratique sur procédures douanières

L'Administration générale des Douanes et Accises a repris de façon claire toutes les informations pratiques des procédures douanières dans des fiches de produits. Par procédure douanière, la fiche de produit liste les avantages, le groupe-cible et les conditions. Les fiches sont disponibles en français, néerlandais et anglais.

12/07/2018 PV du GT Communication & Marketing

La dernière réunion du groupe de travail Communication & Marketing a eu lieu le 15 juin. Le service Marketing a présenté le programme de l'événement AEO du 14 septembre. Le service Soutien économique a été présenté aux membres, de même pour un aperçu des indexes économiques dans lesquels la douane joue un rôle.

11/07/2018 PV du forum régional Hasselt

Les membres du groupe de travail régional d'Hasselt se sont réunis le 20 juin. Le directeur de centre régional a donné plus amples informations concernant, entre autres, la détermination de la garantie pour les demandes d'autorisation, la politique de pénalité due à la négligence suite à la non-soumission ou la soumission tardive des informations demandées pour les contrôles a posteriori et la simplification pour les brasseurs amateurs.

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