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22/12/2023 Bonnes fêtes de fin d'année!

À l'aube de l'année 2024, nous tenons à remercier les membres du Forum national pour la bonne coopération au cours de l'année écoulée. L'équipe Naforna se réjouit déjà de la nouvelle année de travail !

19/12/2023 PV du Forum National Louvain

Les membres de la Consultation régionale de Louvain se sont réunis le 29 novembre. La réunion s'est concentrée, entre autres, sur CBAM et MASP.

18/12/2024 Origine préférentielle : Goedkeuring nieuwe pan-Euro-mediterrane conventie (PEM)

Le 7 décembre 2023, le Comité mixte PEM a approuvé les nouvelles règles d'origine modernisées visant à promouvoir les échanges commerciaux entre l'Union européenne et les pays voisins de la région pan euro-méditerranéenne.

1/12/2023 PV du GT Marketing & Communication

Les membres du groupe de travail "Communication et marketing" se sont réunis le 17 novembre. Au cours de la réunion, les membres ont discuté du Guide du Bureau et des Cas Pratiques - Interventions d'Urgence, Reporting PLDA versus IDMS. En outre, les participants ont obtenu plus d'informations sur le rôle informatif de l'Administration générale des douanes et accises dans le cadre du CBAM.

30/11/2023 Forum Régional Hasselt

Les membres du Forum Régional de Hasselt se sont réunis le 27 octobre. L'Administration générale des douanes et accises a expliqué le fonctionnement régional du service TAO et la procédure pour les documents T à venir.

28/11/2023 Accises sur les liquides pour cigarettes électroniques - Mise à jour

À partir du 1er janvier 2024, la Belgique prélèvera une taxe d'accise sur les e-liquides. Sur le site de l'Administration générale des douanes et accises, vous trouverez plus d'informations concernant cette nouvelle taxe et les obligations administratives qui en découlent. Une mise à jour de la FAQ est disponible.

27/11/2023 MASP: PV du Groupe projet Air

Le 20 novembre, les membres du groupe de projet Air se sont réunis pour la deuxième fois. Ce groupe de travail est une initiative d'Air Cargo Belgium et réunit les aéroports de Bierset, Zaventem et Ostende. Ceci en vue du passage à ICS/2 et de la mise en œuvre de PN/TS ainsi que de la rationalisation des processus.

24/11/2023 PV du SGT Softwareproviders

Le 10 novembre, les membres du sous-groupe de travail "Softwareproviders" se sont réunis. Au cours de cette réunion, les SPOCS, qui suivent le déploiement des différents processus MASP pour le CRSNP, ont fait le point sur la situation. 

27/10/2023 Crise ukrainienne: Marchandises en retour et preuves

Le règlement 883/2014 impose, depuis le 30 septembre 2023, l'obligation de présenter des preuves sur l'origine des matières primaires utilisées dans les produits sidérurgiques de l'annexe XVII.

26/10/2023 Crise ukrainienne : Guide pratique des importations de produits sidérurgiques

Le convenor du groupe de travail "Opérations" travaille à l'élaboration d'un guide pratique pour les importations de produits sidérurgiques en rapport avec les mesures de sanctions à l'encontre de la Russie. À l'aide d'un certain nombre d'étapes, nous essayons de vous expliquer ce que vous devez prendre en compte.

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