Une nouvelle version du Message Implementation Guide (MIG) du « Import Declaration Management System » (IDMS) est disponible depuis fin décembre sur le site de l'Administration générale des douanes et accises.
Le 7 décembre, les membres du groupe de travail "Opérations" se sont réunis. Entre autres choses, la planification révisée du MASP a reçu toute l'attention nécessaire. En outre, les membres ont reçu davantage d'explications sur la situation "telle qu'elle est" et "telle qu'elle sera" des PN/TS, en utilisant une représentation schématique. Les points de travail pour 2023 ont été collectés et sont en cours d'analyse par les convenors.
À l'aube de l'année 2023, nous tenons à remercier les membres du Forum national pour la bonne coopération au cours de l'année écoulée. L'équipe Naforna se réjouit déjà de la nouvelle année de travail !
Le 15 décembre, les membres du Forum Régional Gand se sont réunis. L'hôte de cette réunion était Becton Dickinson à Erebodegem. Au cours de la réunion, Bekaert a présenté son Business Case sur le mécanisme d'ajustement aux frontières du carbone de l'UE. L'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'explications, entre autres, sur l'Exportateur Agréé - Simplification A.T
Les membres du Forum Régional Hasselt se sont réunis le 25 octobre. Au cours de la réunion, l'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'explications sur la MASP et les nouvelles applications pour les déclarations ainsi que le traitement des déclarations spontanées.
Le 16 décembre, la Commission européenne a pris des mesures restrictives supplémentaires à l'encontre de la Russie. Ce 9ème paquet de sanctions comprend des restrictions supplémentaires à l'exportation.
À partir du 7 octobre 2022, de nouveaux contingents tarifaires annuels seront introduits, gérés selon le principe du premier arrivé, premier servi. Ces contingents permettent l'importation dans l'Union européenne des certaines marchandises, originaires ou exportées de Russie. Dans cette mise à jour, vous trouverez des informations, notamment sur ce qu'il faut faire si le quota est épuisé au moment de l'attribution.
Le 24 novembre, les membres du SGT Softwareproviders se sont réunis. Entre autres, les questions liées à la e-globalisation et aux processus MASP (AES, IDMS & NCTS) ont été discutées.
