8/12/2022 MASP: ICS/2

L'ICS2 (Import Control System 2) est le nouveau système d'information sur le fret de l'UE. Pour soutenir les opérateurs économiques dans leurs préparatifs, la Commission européenne a mis à disposition quelques publications intéressantes via CIRCABC. Vous y trouverez, entre autres, des documents d'orientation, des spécifications, de la documentation sur les essais, mais aussi du matériel de formation.

22/11/2022 PV du Trade Facilitation Anvers

Le 28 septembre, les membres de Trade Facilitation Anvers se sont réunis. Les membres ont discuté, entre autres, des "questions relatives aux déclarations d'exportation non confirmées", du " PN/TS " et de la " validité des envois en transit au départ ".

8/11/2022 PV du GT Communicatie & Marketing

Les membres du groupe de travail "Communication et marketing" se sont réunis le 21 octobre. Ils ont discuté, entre autres, du "stages d'immersion accises" et du "processus visuel d'entrée".

28/10/2022 Open Forum: EMCS 4.0 - Présentation

Le mercredi 26 octobre, le Forum national a organisé un forum ouvert sur la phase 4.0 de l'EMCS. L'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'informations sur les principaux changements.

27/10/2022 Open Forum: MIG PN/TS - Q&A

Le 14 octobre, le Forum national a organisé un Forum ouvert sur la nouvelle version du Guide de mise en œuvre des messages PN/TS. Les questions ont été compilées dans un Q&R.

26/10/2022 PV du Comité du Pilotage

Le 7 octobre, les membres du comité de pilotage se sont réunis. Parmi les sujets abordés figurent le PN/TS et l'ICS2.

17/10/2022 Open Forum: PN/TS - Présentation

Le 17 octobre, le Forum National a organisé un Forum ouvert sur le PN/TS. La présentation est disponible.

11/10/2022 PV du Forum Régional Louvain

Les membres de la Consultation régionale de Louvain se sont réunis le 28 septembre. Les sujets abordés ont notamment été l'ECS/2 et l'ICS/2.

10/10/2022 PV du Groupe de Travail Questions européennes et générales

Début juillet, les membres du groupe de travail "Questions européennes et générales" se sont réunis. Au cours de la réunion, l'Administration générale des douanes et accises a donné des précisions sur la "procédure pour accorder une garantie temporaire". Les résultats du groupe des sages ont également été expliqués.

07/10/2022: Sanctions supplémentaires contre la Russie

Le 6 octobre, la Commission européenne a pris des mesures restrictives supplémentaires contre la Russie. Ce 8e train de sanctions comprend des interdictions supplémentaires d'importation et d'exportation.

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