01/04/2022 Open Forum: Processus MASP - FAQ NCTS

En janvier, le Forum National a organisé une session d'information sur les processus MASP (Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs). La FAQ NSTC est disponible sur le site web de l'Administration générale des Douanes et Accises.

31/03/2022 PV du Forum Régional Liège

Le 17 mars, les membres du Forum Régional de Liège se sont réunis. L'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'informations sur le MASP et le Kis-Sic.

30/03/2022 Newsletter Mars

Nous rencontrons actuellement des difficultés pour envoyer notre Newsletter via notre adresse email de référence. Comme alternative, nous utilisons un compte Gmail, "naforna.douane" pour les newsletters suivantes. Bien entendu, vous pouvez toujours vous inscrire!

25/03/2022 Crise ukrainienne: FAQ UE - DG FISMA

La Direction générale de la stabilité financière, des services financiers et des marchés de capitaux (DG FISMA) a publié une FAQ sur l'impact des mesures contre la Russie et le Belarus. Cette FAQ se concentre sur les sanctions financières.

23/03/2022 Réduction temporaire du droit d'accise spécial - Mise à jour

Le vendredi 18 mars, le Forum national a organisé une brève séance d'information au cours de laquelle les membres du groupe de travail Accises et les fédérations professionnelles ont reçu de plus amples informations sur la réduction temporaire des accises spéciales et le système Cliquet.
Mise à jour : La date limite pour soumettre les déclarations de stock de remboursement des droits d'accises est le jeudi 24 mars à minuit.

22/03/2022 PV SGT PN/TS

En février, les membres du sous-groupe de travail PN/TS se sont réunis. Au cours de la réunion, les convenors ont donné plus d'explications sur les tableaux contenant les éléments de données, avec une répartition entre "Mer", "Aérien", "Express" et "Postal".

18/03/2022 Crise ukrainienne: FAQ UE - DG Taxud

La Commission européenne a publié une FAQ sur les restrictions liées aux exportations résultant des mesures prises à l'encontre de la Russie et du Belarus. Le lien se trouve ici.

17/03/2022 PV du GT Communication & Marketing

Le 18 février, les membres du groupe de travail "Communication & Marketing" se sont réunis. Les sujets abordés lors de la réunion comprenaient SBA, le processus d'entrée visuelle et le timbre d'approbation. Le département marketing de l'Administration générale des Douanes et Accises a présenté son rapport annuel.

15/03/2022 PV Trade Facilitation Anvers

Le 9 mars, les membres de Trade Facilitation Antwerp se sont réunis. Au cours de la réunion, les points suivants ont été discutés :

9/03/2022 Crise ukrainienne: Envoi de matériel humanitaire vers l’Ukraine

Pour faciliter l’expédition et l’exportation de matériel humanitaire vers l’Ukraine par des particuliers établis hors de l’Union européenne, l’Administration Générale des Douanes & Accises considèrent ce matériel humanitaire comme des marchandises sans caractère commercial transportées par des voyageurs dans leurs bagages.

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