04/10/2021 PV du SGT Softwareproviders

Les membres du sous-groupe "Softwareproviders" se sont réunis le 1er octobre. Au cours de la réunion, les membres ont reçu de plus amples informations sur la planification du projet MASP et une introduction à la phase 4 de l'EMCS.

30/09/2021 Newsletter Septembre

Nous envoyons une newsletter mensuelle avec un aperçu de toutes les nouvelles publiées au cours du mois écoulé. La newsletter de septembre a été envoyé.

28/09/2021 PV Trade Facilitation Anvers

Le 21 septembre, les membres de Trade Facilitation Anvers se sont réunis. Les membres ont discuté, entre autres, de la procédure d'accompagnement des conteneurs au GIP, et la procédure de traitement des contrôles documentaires. Ils ont également reçu une mise à jour sur le sous-groupe de travail PN/TS.

16/09/2021 Open Forum: FAQ NCTS P5

Le 9 septembre, le Forum national a organisé une réunion d'information sur le NCTS P5 et la première version de la FAQ est disponible.

10/09/2021 Open Forum: FAQ Règles d'origine paneuro-méditerranéenne

En juillet, le Forum National a organisé une session d'information sur l'application des règles d'origine révisées dans la zone paneuro-Méditerranéenne (PEM). La FAQ est disponible.

09/09/2021 Open Forum: NCTS phase 5 - présentation

Le 9 septembre, une session du Open Forum a été organisée sur le NCTS P5.La présentation peut être consultée ici.

31/08/2021 Newsletter Août

Nous envoyons une newsletter mensuelle avec un aperçu de toutes les nouvelles publiées au cours du mois écoulé. La newsletter d'août a été envoyé.

24/08/2021 Weekend de maintenance IT - 4 & 5 septembre

Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un week-end de maintenance du système IT. Pendant le week-end de maintenance informatique du 4 et 5 septembre, le service en ligne ne sera pas accessible.

23/08/2021 Formations Reconnues

Nous vous informons que la procédure de reconnaissance des formations sur les réglementations douanières, accises et TVA est disponible et que vous pouvez envoyer vos demandes.

17/08/2021 Application des règles d'origine révisées dans la zone paneuro-Méditerranéenne (PEM)

Le 8 juillet, l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A) a fait une présentation sur les règles d'origine révisées dans la zone paneuro-Méditerranéenne (PEM). Suite à cela, l'AGD&A a publié une note d'information sur l'application provisoire des règles révisées.

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