Le 9 novembre, les membres du sous-groupe de travail Brexit se sont réunis. Les membres ont reçu plus d'informations sur les négociations Brexit, les campagnes de communication en cours et prévues, la méthode de travail consolidation et le protocole avec l'Irlande du Nord.

Les membres du sous-groupe de travail "Consolidations" se sont réunis le 9 novembre. Au cours de la réunion, les participants ont reçu plus d'informations sur la méthode de travail pour les envois consolidés, élaborée par l'Administration générale des Douanes et Accises.

Les membres du Comité de pilotage se sont réunis le 30 octobre. Après avoir passé en revue les points d'action de la réunion précédente, ils ont discuté des réactions des "Open Forum" sur les e-globalisations et ICS2. En outre, les convenors ont fait un bref état d'avancement de leurs groupes de travail.

La Commission européenne prolonge jusqu'au 30 avril 2021 le délai de validité de l'exonération des droits et de la tva sur les importations de biens pour lutter contre le COVID-19. La franchise des droits et de la TVA à l’importation continue à être octroyée de manière identique et aux mêmes conditions que celles appliquées jusqu’à ce jour.

Le 20 août 2020, le nouveau Protocole concernant la définition de la notion de « produits originaires » et les méthodes de coopération administrative de l’Accord de partenariat économique d’étape entre l'Union européenne et ses États membres d'une part, et le Ghana d'autre part, est entré en vigueur. L'Administration générale des Douanes et Accises a rédigé une note d'information à ce sujet. Vous y trouverez un certain nombre de dispositions pratiques sur la preuve de l'origine ainsi que les principaux éléments du Protocole sur l'origine.

La newsletter de octobre est publiée. Nous envoyons une newsletter mensuelle reprenant le contenu publié sur notre site au cours du mois passé. Restez informé et inscrivez-vous à la newsletter !

La deuxième session du Open Forum a eu lieu le 29 octobre. Les participants ont reçu plus d'informations sur le déploiement de l'ICS2 et les changements que cela entraînera. Les présentations sont disponibles.

Les membres du sous-groupe de travail "Consolidations" se sont réunis le 20 octobre. Le sous-groupe de travail fait partie du groupe de travail "Opérations". Les participants ont eu un aperçu complet des réalisations de l'année de travail précédente. Dans une prochaine phase, l'Administration générale des Douanes et Accises élaborera une méthode de travail pour les envois consolidés.

Les membres du groupe de travail Accises se sont réunis le 16 octobre. L'attention s'est portée sur le commerce électronique et l'égalité des conditions de concurrence équitables pour la vente de boissons alcoolisées en Belgique, l'application uniforme de la législation dans les régions et les simplifications via la numérisation.

Les membres du groupe de travail "Communication & Marketing" se sont réunis le 9 octobre. Ils ont reçu un état d'avancement des messages "KIS-SIC", "SBA" et "User Experience". L'Administration générale des Douanes et Accises a indiqué qu'elle enverra bientôt la première "AGD&A Newsletter".