25/09/2020 PV du forum régional Gand

Le 11 septembre, les membres du forum régional de Gand se sont réunis. Au cours de la réunion, ils se sont penchés, entre autres, sur le brexit, les annulations, les régularisations et les remboursements des déclarations d'importation, des déclarations d'exportation, des documents T et des documents AC4, ainsi que sur l'accord de libre-échange avec le Vietnam.

24/09/2020 Deadline e-Globalisations 1 février 2022

Avez-vous une autorisation EiDR pour appliquer la globalisation à vos déclarations en douane ? À partir du 1er février 2022, vous devrez obligatoirement modifier vos procédures de travail . Vous devrez soumettre électroniquement en PLDA (messages XML) l'ensemble des données de vos envois auxquels se rapporte votre déclaration de globalisation. L'administration des douanes vous conseille de commencer dès maintenant les préparatifs nécessaires.

23/09/2020 PV du groupe de projet Globalisations

Le 10 septembre, les membres du groupe de projet "Globalisations" se sont réunis. L'Administration générale des Douanes et Accises a donné les explications sur les questions en suspens. L'introduction de l'eGlobalisation aura un impact majeur sur la procédure de travail actuelle des entreprises concernées et demandera donc la préparation nécessaire.

22/09/2020 PV du Trade Facilitation Anvers

Les membres de Trade Facilitation Anvers se sont réunis le 16 septembre. Au cours de la réunion ils ont porté attention à la nouvelle structure du Forum National, au Brexit, à l'importation des masques buccaux, à la destruction sous le régime du perfectionnement actif et à la sous-évaluation.

18/09/2020 Modalités pratiques des réunions digitales

Les réunions digitales font partie de notre routine quotidienne depuis le début des mesures de santé. Afin de garantir que les membres peuvent participer en toute sécurité aux réunions, celles-ci sont tenues de façon digitale jusqu'à nouvel ordre. Nous vous informons des modalités pratiques.

17/09/2020 Assemblée générale reportée

Le Comité de pilotage du Forum national a décidé de ne pas tenir l'Assemblée générale en 2020. La crise sanitaire suite au COVID-19 rend difficile l'organisation d'un tel événement. De plus, en raison de la crise, les groupes de travail n'ont guère pu se réunir.

14/09/2020 PV du "Comité de pilotage"

Les membres du Comité de pilotage se sont réunis le 4 septembre. Lors de cette réunion, les membres ont été informés de l'état d'avancement du catalogue des amendes et de la compétence professionnelle. En outre, ils ont discuté du brexit, du projet pilote "Transfer en IST" et des modalités pratiques de participation aux réunions digitales des groupes de travail nationaux du Forum national.

11/09/2020 Weekend de maintenance IT

Le prochain weekend de maintenance du système IT aura lieu du 12 septembre, 6h au 13 septembre, 18h. Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un weekend de maintenance du système IT. De ce fait, les applications de l'Administration générale des Douanes et Accises (comme PLDA et NCTS) seront temporairement indisponibles.

10/09/2020 Convenors GT Operations: qui sont-ils et que veulent-ils atteindre ?

Le dernier nouveau groupe de travail du Forum national est le groupe de travail "Opérations". Il regroupe les anciens groupes de travail "Marchandises introduites", "Sortie de marchandises" et "Processus de contrôle". Les covenors sont Dorothy Cardoen, conseillère et chef de service dans la région d'Anvers, et Jan Van Wesemael, conseiller principal en matière de douanes à Alfaport Voka. Que veulent-ils atteindre avec leur groupe de travail ?

03/09/2020 Note brexit - Mise à jour

Une mise à jour de la note brexit est disponible. Cette note explique les conséquences d'un "Brexit no-deal", ce qui signifie que les flux de marchandises avec le Royaume-Uni sont soumis aux dispositions du CDU et aux formalités douanières correspondantes.

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