Le 5 septembre, le groupe de travail régional à Anvers, "Trade Facilitation", s'est réuni. Les membres ont traité un agenda bien rempli. Ils ont abordé entre autres les sujets suivants: les lieux agréés et les lieux désignés, l'ouverture nocturne des terminaux à conteneurs du Deurganckdok, les contrôles de l'AFSCA, les conteneurs vides et ceux avec résidu, l'DDT (déclaration de dépôt temporaire), la révision des autorisations.
Le 1er septembre, le groupe projet "Compétence professionnelle" s'est réuni. Les membres ont déterminé les critères minimaux de compétence professionnelle pour les représentants en douane et pour les OEA (non représentants en douane).
Le groupe de travail Régimes particuliers s'est réuni le 6 septembre. Les membres ont donné un état d'avancement des points d'action de la dernière réunion, entre autres concernant la réalisation des simplifications des demandes d'autorisation et le rapportage de PLDA. Le "Customs Decision System", le système européen pour la demande d'autorisations transfrontalières, a été expliqué.
L'Administration générale des Douanes et Accises a publié une nouvelle version du Q&A du CDU. Elle a modifié la réponse à la question 104, concernant le transfert des droits et obligations dans le cas du régime 'destinations particulières'.
Le prochain weekend de maintenance du système IT aura lieu le 9 et 10 septembre. Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un weekend de maintenance du système IT. De ce fait, les applications de l'Administration générale des Douanes et Accises (comme PLDA et NCTS) seront temporairement indisponibles.
Pour tous les messages avec un équivalent existant en XML (SAD importation et exportation) la version EDIFACT prend fin le 1er janvier 2018. Pour tous les autres messages (NCTS et la comptabilité des marchandises), le passage vers XML se fera dès que les procédures sont remodelées.
Le 7 juillet, le groupe de travail régional "Louvain" s'est réuni. En priorité, les membres suivront et stimuleront la réalisation d'ECS avec en premier lieu l'obligation à envoyer le message d'arrivée IE507 électroniquement.
Le 29 juin, le groupe de travail régional Hasselt s'est réuni. La réunion a eu lieu à Malines. L'administration de la douane régionale a donné plus d'informations concernant les différences de déchargement avec documents T, les mesures anti-forestalling, 3 Cs, la révision des autorisations et le déménagement des locaux de la douane à Malines. Les membres du secteur privé ont eu l'occasion de poser des questions.
Le 30 juin, le groupe de travail Sortie de marchandises s'est réuni. Les convenors ont fait part des preuves alternatives pour l'exportation qui sont acceptées par la douane. Les preuves alternatives pour le transit sont sujet de discussion au niveau européen. Un état d'avancement des sujets suivants a été donné : le projet Maritime Single Window (IMO FAL 3 & 4), la proposition de la nouvelle définition d'exportateur et l'alternative pour la procédure de domiciliation à l'exportation.
Le 6 juillet, le groupe de travail Marchandises introduites s'est réuni. Les convenors ont communiqué le progrès du document vivant (ou la note concept) du processus marchandises introduites. Ensuite, les membres ont évalué le projet pilote concernant les déclarations orales des emballages récurrents. Les autres sujets qui ont été discutés sont le projet ICS2, les LCDs, CCRM, e-commerce et les conteneurs avec produits résiduels.
