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17/03/2017 Description processus Sortie de Marchandises et les preuves alternatives

Le groupe de travail Sortie de marchandises a tenu une réunion le 17 février. Les convenors ont schématisé le processus Sortie de marchandises et ont donné de plus amples informations concernant la législation actuelle des preuves alternatives à l'exportation.

16/03/2017 Nouveau site web Douanes et Accises

Pendant les réunions du groupe de travail Communication, le nouveau site web de l'Administration générale des Douanes et Accises a été annoncé. Depuis cette semaine, ça y est: le nouveau site web est en ligne. Vous êtes curieux?

09/03/2017 PV Trade Facilitation - concertation spéciale

Le 2 mars, Trade Facilitation Anvers a tenu une concertation spéciale, concernant l'ouverture nocturne des terminaux containers à Deurganckdok. Lisez dans le PV ce que l'Administration générale des Douanes et Accises et les opérateurs économiques concernés ont convenu sur la présence de la douane au Deurganckdok.

06/03/2017 PV du groupe de travail Marchandises introduites

Le groupe de travail Marchandises introduites s'est réuni le 24 février. Lisez le PV et les conclusions des réunions d'analyse du 14 février (processus marchandises introduites) et du 22 février (procédures bulk).

28/02/2017 PV du groupe de travail ICT

Le groupe de travail ICT s’est réuni une première fois le 20 janvier. Le PV est publié. Au cours de la réunion, il a été convenu de travailler en trois groupes de projet et d’organiser l’assemblée plénière du groupe de travail ICT deux fois par an, en vue de discuter de l’avancement des groupes de projet. Les trois groupes de projet sont les suivants : «Entreprises de logiciels», «Globalisations» et «Échange de données». Les PV de tous ces groupes de travail seront publiés sur le site web.

27/02/2017 PV du groupe projet Globalisations

Le Comité de pilotage a pris la décision d'établir une groupe projet (ou sous-groupe de travail) pour la procédure des globalisations, faisant partie du groupe de travail Marchandises introduites. Le groupe projet Globalisations s'est réuni le 9 janvier. Le PV définitif est en ligne. Lisez l'état d'avancement du projet dans la présentation, le planning et la date de réalisation provisoire dans le PV et les questions/réponses dans le document Excel.

07/02/2017 PV du Comité de pilotage

Le Comité de pilotage s'est réuni le 27 janvier. Lisez le PV ici.

06/02/2017 PV du Groupe de travail Communication

Le 24 janvier, le groupe de travail Communication s'est réuni. Le PV est en ligne.

03/02/2017 Comparaison Document unique avec l'annexe B du DA CDU

Cette année, l’Administration générale des Douanes et Accises démarre la mise en concordance de PLDA Importation avec les exigences mentionnées dans l’annexe B des DA CDU. Les données qui sont actuellement remplies dans le Document unique à l’importation seront donc à terme remplacées par les données exigées dans l’annexe B. Consultez le document qui compare les cases du Document unique actuel avec les éléments de données repris à l'annexe B.

02/02/2017 - PV de Trade Facilitation (Anvers)

Le PV de la réunion de Trade Facilitation, la concertation au niveau régional à Anvers, est en ligne.

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