3/05/2024 Open Forum: ICS2R3 & PN/TS

Le 2 mai, le Forum National a organisé un Open Forum sur ICS2 R3 et PN/TS. L'Administration générale des Douanes et Accises a fait une présentation pour plus de 150 parties intéressées. La session s'est concentrée sur la version 3 de l'ICS2, qui concerne toutes les marchandises entrant dans l'UE par la mer, les voies navigables intérieures, la route et le rail. L'accent a également été mis sur le lien entre ICS2 et PN/TS.

Les points suivants ont été discutés :

ICS2 :

  • Architecture
  • Calendrier
  • Soumission d'un ENS
  • Rôles et responsabilités
  • ENS Single Filing & Multiple Filing
  • Liés les "Filings"
  • Quand soumettre un ENS 
  • Comment se préparer

PN/TS :

  • AS IS vs TO BE
  • Flux des activités
  • Scénarios
  • Les possibilités

Vous pouvez accéder à la présentation ici, les questions-réponses ici.

  • Site web AGD&A : lien
  • Site web Taxud ICS2 R3 : lien (vous pouvez y trouver des informations de base, des fiches d'information et des textes législatifs, entre autres)
  • Site web Taxud FAQ ICS2 : lien
  • Site web Circab : lien (vous y trouverez des informations concernant le "Go Live", la transition de la phase 1 à la phase 2, ainsi que des vidéos de formation, des informations techniques, des informations sur les tests de conformité, ...)

 

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