MASP

Une version actualisée du Timeframe des nouvelles applications dans le cadre du Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs(MASP-C) est disponible sur le site web de l'Administration générale des douanes et accises.

L'Administration générale des Douanes et Accises a communiqué qu'à partir du 1er mars 2024, il sera en principe obligatoire de demander des certificats de statut de l'Union via le système PoUS (lien). Toutefois, compte tenu de l'impact organisationnel et de la période limitée pendant laquelle vous pouvez vous préparer en tant qu'opérateur, l'AGD&A a décidé que jusqu'à nouvel ordre, il sera toujours possible de demander des certificats de statut de l'Union via la procédure actuelle (PLDA).

Le 8 février, les membres du groupe de projet Air se sont réunis pour la deuxième fois. Ce groupe de travail est une initiative d'Air Cargo Belgium et réunit les aéroports de Bierset, Zaventem et Ostende. Ceci en vue du passage à ICS/2 et de la mise en œuvre de PN/TS ainsi que de la rationalisation des processus.

À partir du 1er mars 2024, les opérateurs peuvent utiliser le nouveau système EU Proof of Union (PoUS) pour demander des certificats du statut de l'Union T2L et T2LF. Pour cela, vous devez vous connecter au EU Customs Trader Portal

Compte tenu de la révision de la planification de l'AES, une déclaration d'exportation peut encore être déposée dans la PLDA pendant un certain temps. Le service des accises a publié une note complémentaire sur la mise en œuvre de l'EMCS 4.1 à cet égard.

Les membres de la Consultation régionale de Louvain se sont réunis le 29 novembre. La réunion s'est concentrée, entre autres, sur CBAM et MASP.

Le 20 novembre, les membres du groupe de projet Air se sont réunis pour la deuxième fois. Ce groupe de travail est une initiative d'Air Cargo Belgium et réunit les aéroports de Bierset, Zaventem et Ostende. Ceci en vue du passage à ICS/2 et de la mise en œuvre de PN/TS ainsi que de la rationalisation des processus.

Le 6 octobre, les membres du groupe de projet Air se sont réunis pour la deuxième fois. Ce groupe de travail est une initiative d'Air Cargo Belgium et réunit les aéroports de Bierset, Zaventem et Ostende. Ceci en vue du passage à ICS/2 et de la mise en œuvre de PN/TS ainsi que de la rationalisation des processus.

En mai, le Forum national a organisé un Open Forum sur les processus MASP (Plan stratégique pluriannuel pour les douanes électroniques). Les questions-réponses des deux sessions sont disponibles et complètent les présentations faites le 22 mai et le 25 mai.
La quatrième version du Q&A est disponible.

L'environnement de test B2B pour AES est accessible. Pour l'instant, seules les fonctionnalités permettant d'échanger des messages au format correct ont été mises en œuvre. Les règles de vérification et les autres fonctionnalités suivront systématiquement.