MASP

Le 16 juin 2025, l'AGD&A mettra en production la prochaine version d'IDMS. Pour permettre aux opérateurs d'adapter leurs propres systèmes, l'AGD&A a décidé de prévoir une fenêtre de lancement après le 16 juin 2025 et jusqu'au 30 septembre 2025.

Le 19 mai, plusieurs règles de validation seront introduites dans l'AES. Cela peut avoir un impact sur votre processus. Les règles sont maintenant toutes actives dans le « Environement ACC “ et seront transférées le mercredi suivant dans le ” Environement PROD ». Les tests sont donc possibles.

Par le biais de groupes de travail nationaux et régionaux, nous apprenons que certains opérateurs économiques ont reçu des SMS annonçant un report du projet IDMS au mois de septembre.
Ces informations sont incorrectes.

Une mise à jour du Message Implementation Guide NCTSp5 est disponible sur le site de l'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD&A).

Dans le cadre de la poursuite du déploiement des processus MASP, l'Administration générale des Douanes et Accises envisage la mise en œuvre du message EXS (Exit Summary Declaration). Les spécifications sont disponibles, les tests sont possibles.

Le 9 avril, un certain nombre de règles de validation seront modifiées dans le NCTS p5. Cela pourrait avoir un impact sur votre processus. Les règles sont déjà actives dans l'« environnement ACC » et seront transférées dans l'« environnement PROD » mercredi prochain.

En vue de l'implémentation de PN/TS, l'Administration Générale des Douanes & Accises a élaboré une nouvelle procédure pour les transhipments, afin de permettre aux marchandises de quitter le territoire douanier de l'Union.

L'Administration générale des Douanes et Accises a publié une mise à jour du calendrier de déploiement du MASP.

L'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A) reçoit de nombreuses questions sur la manière dont l'apurement des documents de transit se fait dans NCTS p5. Version 3 du document de guidance est disponible.