MASP

Compte tenu de la révision de la planification de l'AES, une déclaration d'exportation peut encore être déposée dans la PLDA pendant un certain temps. Le service des accises a publié une note complémentaire sur la mise en œuvre de l'EMCS 4.1 à cet égard.

Les membres de la Consultation régionale de Louvain se sont réunis le 29 novembre. La réunion s'est concentrée, entre autres, sur CBAM et MASP.

Le 20 novembre, les membres du groupe de projet Air se sont réunis pour la deuxième fois. Ce groupe de travail est une initiative d'Air Cargo Belgium et réunit les aéroports de Bierset, Zaventem et Ostende. Ceci en vue du passage à ICS/2 et de la mise en œuvre de PN/TS ainsi que de la rationalisation des processus.

Le 6 octobre, les membres du groupe de projet Air se sont réunis pour la deuxième fois. Ce groupe de travail est une initiative d'Air Cargo Belgium et réunit les aéroports de Bierset, Zaventem et Ostende. Ceci en vue du passage à ICS/2 et de la mise en œuvre de PN/TS ainsi que de la rationalisation des processus.

En mai, le Forum national a organisé un Open Forum sur les processus MASP (Plan stratégique pluriannuel pour les douanes électroniques). Les questions-réponses des deux sessions sont disponibles et complètent les présentations faites le 22 mai et le 25 mai.
La quatrième version du Q&A est disponible.

L'environnement de test B2B pour AES est accessible. Pour l'instant, seules les fonctionnalités permettant d'échanger des messages au format correct ont été mises en œuvre. Les règles de vérification et les autres fonctionnalités suivront systématiquement.

Le 1er juin, les membres du groupe de projet Air se sont réunis pour la deuxième fois. Ce groupe de travail est une initiative d'Air Cargo Belgium et réunit les aéroports de Bierset, Zaventem et Ostende. Ceci en vue du passage à ICS/2 et de la mise en œuvre de PN/TS ainsi que de la rationalisation des processus.

Sur la page web PN-TS, vous trouverez le Guide de l'utilisateur et le Guide rapide pour le dépôt manuel d'un PN via l'interface utilisateur PN.

Ce Message Implementation Guide est limité au message BE4N03. Il s'agit de la notification d'inspection nationale qui informe l'opérateur économique d'une inspection.

Le 22 mai, le Forum National a organisé un Open Forum. Au cours de cette session, l'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'informations sur le "REN - Re exportation Notification" et le "AES - Automated Export System". La présentation est disponible.