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MASP : Guidance

Nous avons rassemblé quelques publications clés concernant le Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs (MASP-C) sur les sites web de la Commission européenne, du Forum national et de l'Administration générale des Douanes et Accises.

11/04/2025 MASP: AES - Mise en oeuvre EXS

Dans le cadre de la poursuite du déploiement des processus MASP, l'Administration générale des Douanes et Accises envisage la mise en œuvre du message EXS (Exit Summary Declaration). Les spécifications sont disponibles, les tests sont possibles.

24/02/2025 MASP: Timeframe Update

L'Administration générale des Douanes et Accises a publié une mise à jour du calendrier de déploiement du MASP.

12/02/2025 MASP: AES - Mise à jour Règles de validation

Le 19 février, plusieurs règles de validation seront introduites dans l'AES. Cela peut avoir un impact sur votre processus. Les règles sont maintenant toutes actives dans le « Environement ACC “ et seront transférées le mercredi suivant dans le ” Environement PROD ». Les tests sont donc possibles.

10/02/2025 MASP: Procédure En Vrac - Exportation - Mise à jour

A partir du 28 février, vous devrez utiliser la nouvelle procédure d'exportation en vrac dans AES, l'utilisation des notifications/engagements dans PLDA ne sera alors plus possible.

24/01/2025 MASP: Note Informative - Mise à jour

En vue de la poursuite du déploiement du Multi Annual Strategic Plan for Customs (MASP - C), l'Administration générale des douanes et accises travaille à l'élaboration d'une note d'information. Une misa à jour est jointe en annexe.

23/01/2025 MASP: Procédure d'urgence AES - Mise à jour

La procédure d'urgence actualisée AES est disponible et peut être consultée sur le site web de l'AAD&A.

20/11/2024 Open Forum: Les jeux de données, les groupes et les éléments - Présentation

Le 14 novembre, le Open Forum a été organisé au sujet de «Du document unique aux ensembles, éléments et groupes de données ». L' Administration Générale des Douanes & Accises a donné plus d'informations sur le passage des boîtes de documents uniques (PLDA) aux ensembles de données/groupes de données et aux éléments de données dans les applications MASP-C.

30/10/2024 MASP: AES

L'Administration générale des douanes et accises informe que la date d'utilisation obligatoire de la nouvelle application AES (Automated Export System) a été reportée au 18 novembre 2024.

25/10/2024 MASP: AES - Déclaration Type Z

L'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A) est dans la dernière phase du déploiement de la première phase d'AES. Compte tenu de l'utilisation très limitée des déclarations d'exportation de type Z, celles-ci n'ont pas été incluses dans le champ d'application de cette première phase. Pour l'instant, il reste possible de soumettre ces déclarations dans PLDA.

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