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MASP : Guidance

Nous avons rassemblé quelques publications clés concernant le Multi-Annual Strategic Plan for electronic Customs (MASP-C) sur les sites web de la Commission européenne, du Forum national et de l'Administration générale des Douanes et Accises.

9/09/2025 MASP: AES - Invalidation d'une déclaration d’export

L'Administration générale des Douanes et Accises a élaboré une procédure pour modifier les déclarations d'exportation. Vous trouverez les informations à ce sujet ici.

2/09/2025 MASP: AES - Cessation des déclarations individuelles type Z dans PLDA

Le dimanche 14 septembre sera la dernière date à laquelle les déclarations individuelles de type Z pourront être introduites dans PLDA. À partir du 15 septembre, ce type de déclarations d'exportation ne sera plus autorisé que dans AES. Les déclarations de type Z comportant de nombreux articles et introduites en plusieurs parties resteront possibles jusqu'à ce qu'une alternative soit disponible.

18/07/2025 MASP: Timeframe - Update

L'Administration générale des Douanes et Accises a publié une mise à jour du calendrier de déploiement du MASP.

13/05/2025 MASP: AES - Mise à jour Règles de validation

Le 19 mai, plusieurs règles de validation seront introduites dans l'AES. Cela peut avoir un impact sur votre processus. Les règles sont maintenant toutes actives dans le « Environement ACC “ et seront transférées le mercredi suivant dans le ” Environement PROD ». Les tests sont donc possibles.

11/04/2025 MASP: AES - Mise en oeuvre EXS

Dans le cadre de la poursuite du déploiement des processus MASP, l'Administration générale des Douanes et Accises envisage la mise en œuvre du message EXS (Exit Summary Declaration). Les spécifications sont disponibles, les tests sont possibles.

10/02/2025 MASP: Procédure En Vrac - Exportation - Mise à jour

A partir du 28 février, vous devrez utiliser la nouvelle procédure d'exportation en vrac dans AES, l'utilisation des notifications/engagements dans PLDA ne sera alors plus possible.

24/01/2025 MASP: Note Informative - Mise à jour

En vue de la poursuite du déploiement du Multi Annual Strategic Plan for Customs (MASP - C), l'Administration générale des douanes et accises travaille à l'élaboration d'une note d'information. Une misa à jour est jointe en annexe.

23/01/2025 MASP: Procédure d'urgence AES - Mise à jour

La procédure d'urgence actualisée AES est disponible et peut être consultée sur le site web de l'AAD&A.

20/11/2024 Open Forum: Les jeux de données, les groupes et les éléments - Présentation

Le 14 novembre, le Open Forum a été organisé au sujet de «Du document unique aux ensembles, éléments et groupes de données ». L' Administration Générale des Douanes & Accises a donné plus d'informations sur le passage des boîtes de documents uniques (PLDA) aux ensembles de données/groupes de données et aux éléments de données dans les applications MASP-C.

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