Brexit

09/06/2021 PV du SGT Consolidations

Le 2 juin, les membres du sous-groupe de travail "Consolidations" se sont réunis. Au cours de la réunion, les membres ont discuté des questions liées aux consolidations et au transit à destination et en provenance du Royaume-Uni. Les membres du "Belgian-UK Borders Industry Facilitation Committee", y compris les douanes britanniques, ont participé à cette réunion.

25/05/2021 PV du BIFCOM

Le 5 mai, la première réunion du "Belgian-UK Borders Industry Facilitation Committee" (BIFCOM) a eu lieu. Des représentants des administrations publiques et des fédérations professionnelles de Belgique et du Royaume-Uni participent à cette consultation.

19/05/2021 PV de SGT Brexit

Le 6 mai, les membres du sous-groupe de travail Brexit se sont réunis. Les membres ont reçu plus d'informations sur le "Belgian-UK Borders Industry Facilitation Committee", la problématique des documents transit non apurés et la confirmation de sortie.

24/03/2021 PV du SGT Brexit

Le 15 mars, les membres du sous-groupe de travail Brexit se sont réunis. Au cours de la réunion, l'Administration générale des Douanes et Accises a donné des précisions sur les documents T non apurés et la note sur les réparations effectuées au Royaume-Uni. Enfin, les membres ont reçu des informations sur le "Belgian-UK Borders Industry Facilitation Committee".

19/03/2021 Brexit : réparations effectuées au R-U

L'accord de commerce et de coopération prévoit une disposition selon laquelle aucun droit d'importation n'est appliqué aux marchandises exportées temporairement et réimportées après réparation. L'Administration générale des Douanes et Accises a rédigé une note expliquant l'interaction entre l'accord de Commerce et de Coopération et le Code des Douanes de l'Union concernant ces réparations.

18/03/2021 Brexit: L'accord de commerce et de coopération UE et R-U - Mise à jour

L'Administration générale des Douanes et Accises a publié une deuxième mise à jour de la note informative sur l'accord de commerce et de coopération entre l'Union européenne et le Royaume-Uni. Dans cette mise à jour, vous trouverez plus d'informations sur la différence entre un accord préférentiel et une union douanière, le fractionnement des envois et les produits retournés.

17/03/2021 Brexit: nouveau calendrier pour importation R-U

Le gouvernement britannique a choisi de mettre en application, étape par étape, les formalités frontalières liées au Brexit. Le calendrier initial prévoyait des échéances au 1er avril (obligations phytosanitaires) et au 1er juillet 2021 (formalités douanières complètes et contrôle). Le Royaume-Uni a fait savoir que le calendrier initial sera remplacé par trois nouvelles échéances.

05/03/2021 Evaluation équipe de nuit Zeebrugge

Le 1er mars, l'Administration générale des Douanes et des Accises a informé les membres du forum régional de Gand de l'évaluation de l'équipe de nuit à Zeebrugge. Cette équipe de nuit a été introduite pour amortir l'impact du Brexit. Une évaluation a eu lieu après deux mois d'essai.

17/02/2021 Accord de commerce UE-Royaume-Uni : Dispositions générales et pratiques sur l'origine préférentielle

Lors du Forum régional de Gand le 12 février, l'Administration générale des Douanes et Accises a présenté les dispositions sur l'origine préférentielle, incluses dans "l'Accord de commerce entre l'Union européenne et le Royaume-Uni".

01/02/2021 PV du SGT Brexit

Le 18 janvier, les membres du sous-groupe de travail Brexit se sont réunis. Au cours de la réunion, les participants ont reçu des informations sur l'accord de commerce et de coopération entre l'Union européenne et le Royaume-Uni et sur les règles d'origine applicables. En outre, les opérateurs et l'Administration générale des Douanes et des Accises ont partagé leurs premières expériences de l'après Brexit.

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