Brexit

Une mise à jour du Border Operating Model qui régit les processus et contrôles douaniers du Royaume-Uni pour le commerce avec l'Union européenne est disponible. Vous pouvez le trouver ici

Le 25 octobre, les membres de la BIFCOM se sont réunis. Des délégués des agences gouvernementales et des fédérations professionnelles de Belgique et du Royaume-Uni participent à cette consultation bilatérale.

Le "Border Operating Model" contient les processus et contrôles douaniers du Royaume-Uni pour le commerce avec l'Union européenne et a été discuté dans le sous-groupe de travail Brexit. Une version actualisée est désormais disponible, ainsi qu'une FAQ.

Le "Border Operating Model" contient les processus et contrôles douaniers du Royaume-Uni pour le commerce avec l'Union européenne et a été discuté dans le sous-groupe de travail Brexit. Une version actualisée est désormais disponible.

Le 2 juin, les membres du sous-groupe de travail "Consolidations" se sont réunis. Au cours de la réunion, les membres ont discuté des questions liées aux consolidations et au transit à destination et en provenance du Royaume-Uni. Les membres du "Belgian-UK Borders Industry Facilitation Committee", y compris les douanes britanniques, ont participé à cette réunion.

Le 5 mai, la première réunion du "Belgian-UK Borders Industry Facilitation Committee" (BIFCOM) a eu lieu. Des représentants des administrations publiques et des fédérations professionnelles de Belgique et du Royaume-Uni participent à cette consultation.

Le 6 mai, les membres du sous-groupe de travail Brexit se sont réunis. Les membres ont reçu plus d'informations sur le "Belgian-UK Borders Industry Facilitation Committee", la problématique des documents transit non apurés et la confirmation de sortie.

Le 15 mars, les membres du sous-groupe de travail Brexit se sont réunis. Au cours de la réunion, l'Administration générale des Douanes et Accises a donné des précisions sur les documents T non apurés et la note sur les réparations effectuées au Royaume-Uni. Enfin, les membres ont reçu des informations sur le "Belgian-UK Borders Industry Facilitation Committee".

L'accord de commerce et de coopération prévoit une disposition selon laquelle aucun droit d'importation n'est appliqué aux marchandises exportées temporairement et réimportées après réparation. L'Administration générale des Douanes et Accises a rédigé une note expliquant l'interaction entre l'accord de Commerce et de Coopération et le Code des Douanes de l'Union concernant ces réparations.

L'Administration générale des Douanes et Accises a publié une deuxième mise à jour de la note informative sur l'accord de commerce et de coopération entre l'Union européenne et le Royaume-Uni. Dans cette mise à jour, vous trouverez plus d'informations sur la différence entre un accord préférentiel et une union douanière, le fractionnement des envois et les produits retournés.