Le 20 décembre, les membres du groupe de travail "Marchandises introduites" se sont réunis. Ils ont discuté, entre autres, de l'application du règlement 42 (importation suivie par une livraison intracommunautaire) en combinaison avec l'autorisation EiDR, des preuves pour l'administration de la tva en cas de non apurement des déclarations de transit, de la garantie pour la tva en cas d'autorisations de régimes particuliers, du procédé pour les déclarations de régularisation à l'importation (mentions dans la case 40) et de l'assouplissement de l'autorisation "lieu approuvé" (à l'importation).

Le 7 décembre, les membres du forum régional de Gand se sont réunis. L'entreprise d'acueil était cette fois-ci North Sea Port. Après la présentation de l'entreprise, l'état d'avancement concernant le Brexit a été discuté. Par ailleurs, Kristian Vanderwaeren, administrateur général de l'Administration générale des Douanes et Accises, a présenté son plan de management. Le forum régional a été clôturé par une foire aux questions.

Le secrétariat du Forum National souhaite à tous une merveilleuse fin d'année ! Il remercie également les membres pour leur contribution au bon fonctionnement du Forum National. Découvrez la carte de nouvel an du Forum National.

Comme discuté au sein du groupe de travail ICT-Software providers, l'application TARBEL est modernisée. A l'aide de TARBEL, vous retrouvez toutes les informations douanières liées à vos marchandises, entre autres le classement tarifaire, les mesures antidumping et les mesures de restrictions.

Le 23 octobre, l'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A) a lancé un appel pour trouver des entreprises candidates afin de participer à un projet-pilote « 3C ». Parmi les nombreuses candidatures, le choix s’est finalement porté sur six entreprises qui agiront en tant que pilote à partir de janvier 2019. Par le biais de ces projets, l’AGD&A souhaite, en étroite collaboration avec les entreprises en question, soutenir activement leurs « customs competence centers » en Belgique.

Le prochain weekend de maintenance du système IT aura lieu le 8 et 9 décembre. Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un weekend de maintenance du système IT. De ce fait, les applications de l'Administration générale des Douanes et Accises (comme PLDA et NCTS) seront temporairement indisponibles.

Le 31 octobre, les membres du groupe de travail "Sortie de marchandises" se sont réunis. Ils ont discuté, entre autres, de la nouvelle définition d'exportateur selon le CDU, la procédure de provision de bord et de l'état d'avancement du CODECO IN.

Le 21 novembre, les membres du Comité de pilotage se sont réunis. Ils ont évalué l'Assemblée générale qui a eu lieu le 6 novembre. Puis, ils ont discuté de nouveaux sujets à l'ordre du jour des groupes de travail. Finalement, le secrétariat a communiqué les résultats des groupes de travail régionaux..

Le 28 septembre, les membres du groupe de travail régional de Louvain se sont réunis. Ils ont discuté, entre autres, de l'application douane connectée à BRUcloud, les tests du message de transfert dans le cadre d'ECS Phase 2 et les directives pour des preuves alternatives.

Au sein du groupe de travail Accises, deux brochures ont été rédigées sur l'e-commerce des marchandises d'accise. Celles-ci sont dès aujourd'hui disponibles sur le site web de l'Administration générales des Douanes et Accises. Une des brochures concerne l'e-commerce depuis la Belgique et l'autre traite l'e-commerce à partir d'un autre État membre vers la Belgique. On a également tenu compte des particuliers, pour qui un film de promotion a été développé, ainsi qu'un FAQ, à l'occasion de Black Friday demain.