En preparation du Brexit, la Commission intensifie ses actions d'information destinées aux entreprises de l'UE dans le domaine des douanes en prévision d'une absence d'accord.

Le 8 février, les membres du groupe de travail "Dispositions générales" se sont réunis. L'administration des douanes a partagé ses principes du calcul de la garantie, basés sur l'article 84 du CDU DA modifié. Puis, l'autorisation "expéditeur agréé" a été présentée. Cette autorisation peut considérablement simplifier la procédure d'urgence NCTS. Par ailleurs, les nouveaux stages d'immersion et le nouveau TARBEL ont été présentés.

Comme communiqué lors de la réunion du groupe de travail "Dispositions générales" du 8 février, l'administration des douanes a publié une note sur l'accord commercial, récemment conclu entre l'UE et le Japon. La note reprend les principaux éléments de l'accord relatifs aux douanes. Informez des avantages pour votre entreprise.

Après feedback du secteur privé, communiqué au sein du Forum National, le département Processus et Méthodes a modifié la note concernant les preuves alternatives en cas de transit.

Questions sur l'impact du Brexit sur l'utilisation d'un RTC britannique pour les échanges commerciaux avec l'UE? L'administration des douanes a rédigé une fiche contenant des conseils sur la procédure accélérée pour obtenir un RTC en Belgique.

Comme communiqué lors de la réunion du groupe de travail Dispositions générales du 8 février, l'Administration générale des Douanes et Accises organise à nouveau en 2019 des stages d'immersion mutuelle entre l'administration et les partenaires AEO. En tant qu'entreprise AEO vous pouvez envoyer votre candidature pour y participer, au plus tard le mercredi 20 février 2019.

Le 28 janvier, les membres du sous-groupe de travail Brexit se sont réunis. Ils ont discuté de l'état d'avancement du "Q&A biens phytosanitaires et vétérinaires", du Q&A "Short sea marchandises introduites/sortie de marchandises" et des actions concernant la communication et la sensibilisation, dont l'action des numéros EORI.

Le 12 octobre, les membres du forum régional de Liège se sont réunis. L'administrateur général de l'administration des douanes a présenté son nouveau plan de management. Par ailleurs, le projet Be Gate a été présenté et les membres ont discuté de l'e-commerce et de la révision des autorisations.

Update : 21/02/2019

Les membres du sous-groupe de travail Brexit du Forum National ont rédigé un deuxième Q&A dans le cadre du Brexit. Cette fois-ci, les questions concernent le processus de marchandises introduites et sortie de marchandises par le short sea. Ce Q&A a été élaboré grâce à la collaboration du secteur privé et de l'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A).

Le forum régional de Hasselt a tenu sa première réunion de l'année le 22 janvier. Les agents des douanes de la Région de Hasselt ont donné plus d'explications concernant, entre autres, les sujets suivants: les délais auxquels les entreprises sont tenues pour la soumission des preuves alternatives dans le cadre des déclarations de transit, la procédure en cas d'insuffisance dans le cadre des documents T et de quel façon soumettre le décompte périodique des régimes particuliers perfectionnement actif et entrepot douanier.