Les membres du sous-groupe de travail Brexit du Forum National ont rédigé un deuxième Q&A dans le cadre du Brexit. Cette fois-ci, les questions concernent le processus de marchandises introduites et sortie de marchandises par le short sea. Ce Q&A a été élaboré grâce à la collaboration du secteur privé et de l'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A).
Le forum régional de Hasselt a tenu sa première réunion de l'année le 22 janvier. Les agents des douanes de la Région de Hasselt ont donné plus d'explications concernant, entre autres, les sujets suivants: les délais auxquels les entreprises sont tenues pour la soumission des preuves alternatives dans le cadre des déclarations de transit, la procédure en cas d'insuffisance dans le cadre des documents T et de quel façon soumettre le décompte périodique des régimes particuliers perfectionnement actif et entrepot douanier.
Le 28 novembre les membres du forum régional de Louvain se sont réunis. Ils ont discuté les directives pour des preuves alternatives, l'application de l'Electronic Transport Document et le réexamen des autorisations MDT.
Les membres du sous-groupe de travail Brexit du Forum National ont rédigé un Q&A concernant les biens phytosanitaires et vétérinaires dans le cadre du Brexit. Ce Q&A a été élaboré grâce à la collaboration du secteur privé, de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaine alimentaire (AFSCA) et de l'Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A).
Le 12 novembre, les membres du forum régional Bruxelles se sont réunis. La matinée a eu lieu une session sur les accises, plus précisément concernant la note sur le brassage de bière. Lors de la session l'après-midi, Kristian Vanderwaeren, administrateur général de l'administration douanière, a présenté son nouveau plan de management. Par ailleurs, une présentation sur le brexit à été donnée.
Le 7 décembre les membres du groupe de travail Régimes Particuliers se sont réunis. Ils ont discuté, entre autres l'état des lieux de l'obligation européenne éventuelle du code HS sur les déclarations de transit et sur la melange à bord navire.
Le 17 décembre les membres du forum régional d'Anvers, le Trade Facilitation, se sont réunis. Les membres ont discuté, entre autres, des sujets suivants: les délais de Contrôles, obligations des sociétés AEO et procédures de l’arrimage de containeurs.
Le groupe de travail ICT - software providers s'est réuni le 22 novembre. Les membres ont discuté des sujets suivants: la déclaration Type D, la performance des applications douanières & la mise à jour du « Expired certificates ».
S'il s'agit fin mars d'un 'hard brexit', des formalités douanières et des documents pour le commerce entre l'UE et le Royaume-Uni seront imposés. Pour pouvoir répondre à ces obligations, il est nécessaire de disposer d'un numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification). Faites votre demande de numéro EORI aussi rapidement que possible afin que l'administration douanière puisse la traiter avant un éventuel 'hard brexit'.
Comme annoncé au sein du Forum National, l'arrival @ exit sera déployé plus largement. Après l'implémentation réussie de l'envoi électronique de la notification d'arrivée au bureau de sortie pour le transport de conteneurs dans le port d'Anvers, la procédure sera également mise en oeuvre à partir du 7 janvier pour le RoRo et dans le port de Zeebrugge.
