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19/03/2019 PV du GT "Communication & Marketing"

Le 22 ferbuari, les membres du groupe de travail Communication et Marketing se sont réunis. Une mise à jour du SWG Brexit, état des lieux du projet 3C, a été présentée. Enfin, le Roadshow "Tarbel" a été annoncé, un événement informatif pour les entreprises.

18/03/2019 PV du GT "Sortie de marchandises"

Le 6 février, les membres du groupe de travail "Sortie de marchandises" se sont réunis. Ils ont discuté de la nouvelle définition d'exportateur et les conséquences de celle-ci. Par ailleurs, le convenor a annoncé la nouvelle méthode de travail de l'administration des douanes concernant les preuves d'exportation. Le service concerné n'enverra plus de mailing afin de demander les preuves d'exportation.

14/03/2019 PV du forum régional Louvain

Le 28 janvier, les membres du groupe de travail régional de Louvain se sont réunis. Ils ont discuté entre autres de l'état d'avancement de l'application douanière liée à BRU Cloud, la réévaluation d' agences RTO et le BREXIT.

11/03/2019 Extension utilisation lieu de déchargement

Comme communiqué lors de la dernière réunion du groupe de travail 'Marchandises introduites", l'Administration générale des Douanes et Accises a modifié la circulaire concernant les lieux agréés et désignés pour la présentation en douane des marchandises. La modification concerne l'extension des heures d'ouverture pour les lieux de déchargement, prévue pour les AEOs.

07/03/2019 Fin du DAA-IMP papier

Comme annoncé dans le groupe de travail Accises, depuis le premier mars 2019, aucun document DAA-IMP papier n'est accepté. Les entreprises doivent désormais utiliser l'autorisation "Expéditeur enregistré".

06/03/2019 Brexit: Q&A short sea - mise à jour

Une mise à jour a été publiée du Q&A Short sea, rédigé par les membres du groupe de travail Brexit du Forum National. Cette modification concerne l'information sur l'utilisation du NCTS-TIR après un Brexit sans accord.

05/03/2019 Weekend de maintenance IT en mars

Le prochain weekend de maintenance du système IT aura lieu à partir de vendredi 8 mars (18h). Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un weekend de maintenance du système IT. De ce fait, les applications de l'Administration générale des Douanes et Accises (comme PLDA et NCTS) seront temporairement indisponibles.

04/03/2019 PV du GT Accises

Le 7 février, les membres du groupe de travail Accises se sont réunis. Ils ont parcouru les points de l'ordre du jour en suspens, y compris les autorisations "expéditeurs enregistrés" et la fin du document papier AGD-IMP, la possibilité de reconnaître un navire comme entrepôt fiscal et les conséquences de l'arrêt du 17 mai 2018 pour les bières aromatisées.

01/03/2019 Nouveau site web Brexit de l'AFSCA

L'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) a lancé un nouveau site web Brexit avec une liste FAQ exhaustive. Au fur et à mesure que les informations deviennent disponibles, la page sur les exportations sera également mise à jour. Le Q&A concernant la matière de l'AFSCA rédigé au sein du Forum National réfèrera désormais au site web de l'AFSCA, où les informations les plus récentes apparaîtrons.

28/02/2019 Envoi électronique des manifestes d'exportation

À partir du 4 mars 2019, l'envoi de façon électronique des manifestes d'exportation des conteneurs et du trafic RoRo dans les ports d'Anvers et de Zeebrugge commencera sur base volontaire. L'envoi de façon électronique des manifestes d'exportation sera obligatoire à partir du 29 avril 2019. L'administration des douanes recommande vivement d'automatiser le processus aussi rapidement que possible et cela certainement avant le Brexit.

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