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Les membres du groupe de travail régional de Louvain se sont réunis en mars. Ils ont discuté, entre autres, de l'état d'avancement de l'application douanière liée à BRUcloud, de Brexit & de Be-Gate.

Le 6 mai, les membres du groupe de travail "Marchandises introduites" se sont réunis. La note "Transfert IST" a été présentée par administration des douanes. De plus, un état d'avancement concernant CCRM et ViSiGIP a été donné. Les membres vont élaborer au sein d'un sous-groupe de travail un SLA (service level agreement) sur la délivrance de l'autorisation "Lieu de chargement et déchargement 'LCD). Enfin, Ilse Eelen a fait part qu'elle démissionne en tant que convenor du groupe de travail.

Le 16 mai, les membres du groupe de travail ICT - software providers se sont réunis. Un état d'avancement a été présenté de la performance des applications douanières PLDA et NCTS, de la "Déclaration type D" et des "Régularisations de la déclaration". Enfin, la planification d'entretien IT jusqu'en 2022 a été fournie.

Consultez toute la documentation du sous-groupe de travail Brexit sur une page. L'administration des douanes conseille aux entreprises de poursuivre les préparatifs en vue d'un "hard brexit", car un "hard brexit" est encore possible.

Le 9 mai, les membres du forum régional de Mons se sont réunis. Entre autres l'accord de partenariat économique UE-Japon et Be-Gate ont été discutés. L'Administration générale des Douanes et Accises a demandé aux operateurs de poursuivre les préparations pour le Brexit parce qu'il est peu probable que le Brexit soit annulé. Enfin, certaines procédures administratives ont été discutées.

L'administration des douanes a publié une nouvelle version du MIG et du XSD du manifeste d'exportation. La modification concerne la représentation directe et indirecte.

L'Administration Générale de la Fiscalité permet que, sous certaines conditions, dans l'autorisation individuelle EiDR (inscription dans les écritures du déclarant) le régime 40 soit appliqué à l'importation en lieu et place du régime 42 (importation suivi immédiatement par une livraison intracommunautaire). Ceci afin que les opérateurs ne perdent pas le bénéfice de l'EiDR, vu que le régime 42 n'est pas permis dans l'autorisation EiDR.

Les membres du groupe de travail "Processus de contrôle" se sont réunis le 10 mai. L'administration des douanes a présenté les principes du projet de note sur le déplacement de vérification. Par ailleurs, la préparation d'un Service Level Agreement (SLA) sur la durée de la vérification physique à un lieu de chargement ou de déchargement a été abordée.

Les membres du groupe de projet "Compétences professionnelles" se sont réunis le 6 mai. L'administration des douanes lancera prochainement un appel à candidatures pour le Comité "Compétences professionnelles", qui décidera de la reconnaissance des formations en douane. Les membres ont également finalisé le règlement intérieur. Dès que le Comité "Compétences professionnelles" sera créé, les tâchent du groupe de projet cesseront. Les tâches seront reprises par le Comité.