Par le biais de ce site web, nous diffusons les informations en lien avec les différents groupes de travail du Forum National. En outre, nous envoyons une newsletter mensuelle reprenant le contenu publié au cours du mois passé. La newsletter de janvier est publiée.

Les INternational COmmercial TERMS sont des normes internationales et comprennent les 11 conditions commerciales les plus couramment utilisées pour l'achat et la vente de biens. Sur la base des Incoterms, le vendeur et l'acheteur peuvent également déterminer qui est responsable des formalités douanières. Une présentation avec plus d'informations est disponible en pièce jointe.

Lors de la réunion du groupe de travail "Dispositions Générales" du 20 décembre 2019, les membres ont reçu une présentation sur "l'Engagement entre le titulaire autorisation d’exploitation d’installations de stockage temporaire (IST) et le titulaire décision lieu désigné pour les envois de transit exportés (LDT)". Vous pouvez consulter le document en annexe.

Le 21 novembre, l'administration des douanes de la région de Liège et les entreprises situées à Liège Airport se sont réunies. Les entreprises ont décidé de créer une ASBL afin de soutenir les projets communs des acteurs aéroportuaires envers les différentes entités, comme la Douane. Via cette ASBL, les entreprises souhaitent également se faire entendre au niveau du Forum National. Les autres sujets discutés étaient, entre autres, les statistiques concernant l'e-commerce, les conditions et les avantages de l'autorisation AEO et le document de vision "Community Systems" de la Douane.

Depuis la fin de l'année dernière, la région d'Anvers utilise un formulaire standard pour le traitement des plaintes dans le cadre du processus de contrôle. Ainsi, les plaintes contiennent des informations suffisantes et complètes pour procéder à leur traitement. Les membres du forum régional Trade Facilitation sont favorables à l'introduction du formulaire de plainte.

Les membres du groupe de travail "Dispositions Générales" se sont réunis le 20 décembre. Les membres ont reçu une explication concernant le catalogue des amendes de l'Administration générale des Douanes et Accises, ainsi que l'engagement entre l'expéditeur agréé et le titulaire IST (Installation de stockage temporaire). Enfin, un état des lieux concernant le Comité des compétences professionnelles a été donné.

Les membres du comité de pilotage se sont réunis le 8 janvier. Lors de cette réunion, les convenors ont présenté les priorités stratégiques pour 2020 de leurs groupes de travail. En outre, le groupe de pilotage a évalué positivement la réunion avec les membres de la plate-forme de consultation des douanes et du secteur privé des Pays-Bas et du Luxembourg, au sein du Benelux.

TARBEL est une application web pour consulter le tarif douanier belge. L'application contient toutes les informations communautaires et nationales nécessaires pour remplir les formalités d'importation et d'exportation. D'autres données telles que les changements de codes de nomenclature et les informations sur les mesures antidumping peuvent également être consultées. À la fin de l'année passée, l'administration des douanes a donné une présentation détaillée lors du forum régional de Bruxelles.

Les membres du groupe de travail ICT-software providers se sont réunis le 28 novembre. Les sujets suivants, entre autres, ont été abordés : "IE507", "Tarbel Application" & le " message CUSCAR TS".

Dans le groupe de travail ICT-Softwareproviders, la question s'est posée de savoir quelles sont les différences fonctionnelles entre BE-Gate et Globalisations. Les deux systèmes ont leurs propres fonctionnalités et ne sont donc pas interchangeables. Nous énumérons les différences.