Le 11 septembre, le sous-groupe de travail Brexit a eu lieu. La communication la plus récente de la Commission européenne sur un Brexit sans accord a été expliquée. La Commission européenne demande une dernière fois à tous les citoyens et à toutes les entreprises de l'UE de se préparer au retrait du Royaume-Uni le 31 octobre 2019.
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Le week-end de maintenance prévu pour ce week-end au sein du Service Public Fédéral Finances n'aura aucun impact sur le fonctionnement des applications douanières. Par conséquent, aucune procédure d'urgence ne sera activée.
Sur proposition du groupe de travail Communication et marketing, le Service public fédéral (SPF) Économie a publié sur son site web des informations relatives à la demande d'un numéro EORI pour l'identification à la Douane. La demande d'un numéro EORI est mentionnée dans les démarches pour créer une entreprise. Les entreprises qui envisagent de faire du commerce avec des pays situés en dehors de l'UE doivent se procurer d'un numéro EORI.
L'administration des douanes a rédigé une note sur le Brexit. Cette note met en évidence les conséquences d'un "Brexit no-deal", ce qui signifie que les flux de marchandises avec le Royaume-Uni sont soumis aux dispositions du CDU et aux formalités douanières correspondantes. La note est le résultat de consultations entre l'administration des douanes et le secteur privé au sein du sous-groupe de travail Brexit du Forum national.
Les membres du forum régional de Louvain se sont réunis le 29 mai. La maintenance périodique des systèmes informatiques des douanes en décembre a été reportée en janvier à la demande des membres. Ils ont également discuté du fonctionnement du BRUcloud pour l'apurement accéléré des déclarations d'exportation. En avril 2019, l'application a traité 70% du total des déclarations d'exportation à Brussels Airport.
Les membres du sous-groupe de travail Brexit se sont réunis le 25 juin. Les discussions étaient basées sur l'idée que le Royaume-Uni quitterait l'Union européenne et l'Union douanière dans la nuit du 31 octobre au 1er novembre. Les préparatifs se concentrent donc sur un "no-deal" brexit. Les membres ont discuté du retour des marchandises, du bureau de transit, des autorisations et de la communication.
Les membres du groupe de travail "Accises" se sont réunis le 10 mai. Ils ont abordé entre autres les points suivants : pourcentages de pertes en cas de déficit sur un e-AD, l'e-commerce et accises, la vente de produits à base de cannabis et un résumé du groupe de projet "Simplifications en accises".
Les membres du groupe de travail "Dispositions générales" se sont réunis le 26 juin. Un état d'avancement du groupe de projet sur les compétences professionnelles a éte donné. Les travaux de ce groupe de projet seront repris par le nouveau Comité de la formation professionnelle. En outre, un état d'avancement a été présenté en ce qui concerne le calcul du dépôt et l'autorisation expéditeur autorisé.
