L'Administration générale des Douanes et Accises a publié sa note de vision sur le System Based Approach sur son site web. Les membres du groupe de travail "Processus de contrôle" ont discuté de cette note lors de la réunion du 14 mars.
Les membres du Forum régional de Gand se sont réunis le 9 mars. L'hôte de la réunion était cette fois-ci Barco NV. Après une présentation de l'entreprise, Tom Vancoppenolle, de l'administration des douanes à Gand, a donné plus d'informations concernant les changements législatifs des autorisations simplifications, y compris l'autorisation EiDR.
Le 9 mars, les membres du groupe de travail "Dispositions générales" se sont réunis. Les résultats du groupe de projet "Compétences professionnelles" ont été présentés. Par ailleurs, l'administration des douanes a donné plus d'informations concernant la modification prévue de l'article 84 DA, les conditions pour la dispense de garantie dans le cas d'une autorisation de garantie globale transit et les conséquences de l'arrêt C-661/15 (dossiers de remboursement) d'une part et de l'arrêt Hamamatsu (C-529/16) d'autre part. Le service Tarif a donné une présentation concernant les renseignements tarifaires contraignants.
Le 8 mars, les membres du groupe de travail Accises se sont réunis. À part du suivi des points d'action de la dernière réunion, ils ont discuté du Brexit et des conséquences pour la législation d'accises, des problèmes possibles suite au groupage des biens d'accises et des résultats du sous-groupe de travail E-commerce et accises.
Comme déjà annoncé fin janvier, il y a quelques changements techniques prévus pour les globalisations. L'administration des douanes souhaite que les globalisations se fassent via PLDA à partir de mai 2019 et l'ensemble de données des envois sera étendu.
Le 6 mars, les membres de Trade Facilitation Anvers se sont réunis. Ils ont discuté, entre autres, des régularisations multiples des déclarations en douane, de l'augmentation des amendes dans le cas de la non-présentation des marchandises sous surveillance douanière, l'état d'avancement du projet CCRM et la circulaire EiDR.
Le PV de la réunion du 18 janvier du groupe de travail "ICT-Software providers" est publié. Le PV mentionne le planning à court terme des releases PLDA, ainsi que les modifications au Charge report du message IE507 et les nouvelles mesures reprises dans Tarbel (depuis le premier février 2018).
Conformément à la tradition annuelle, la société Brussels Airport a décerné les Brussels Airport Aviation Awards. Ces « awards » permettent de récompenser les compagnies aériennes et les partenaires qui, au cours de l’année passée, se sont distingués. La Douane belge a remporté un des prix pour ses initiatives et projets collectifs afin d'améliorer les procédures à Brucargo. Elle réalise cela entre autre via le forum régional.
Le premier mars, les membres du groupe de projet "Compétence professionnelle" se sont réunis. Le groupe de projet ressort du groupe de travail Dispositions générales. Les membres ont discuté de l'état d'avancement de la reconnaissance des formations en douane et du changement du cadre juridique concernant la compétence professionnelle. Ils ont également rédigé un planning des prochaines démarches à entreprendre.
Le prochain weekend de maintenance du système IT aura lieu le 10 et 11 mars. Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un weekend de maintenance du système IT. De ce fait, les applications de l'Administration générale des Douanes et Accises (comme PLDA et NCTS) seront temporairement indisponibles.
