Quand on parle des Douanes et Accises, les abréviations sont partout. Si vous manquez de connaissance, il est difficile de suivre la conversation. Même en étant expert, de nouvelles abréviations peuvent vous surprendre. La Douane évolue sans cesse et de ce faite, continue à inventer des abréviations. Pour vous faciliter la vie, une liste d'abréviations fréquemment utilisées a été rédigée. Téléchargez-là ici.

Lors du forum régional "Louvain" le 17 novembre, les membres se sont focalisés sur la mise en œuvre d'ECS II. Par ailleurs, ils ont clôturé quelques points d'agenda. La douane a également réagi aux différentes invitations de la part des groupes de travail d'Air Cargo Belgium, afin d'organiser sa présence le plus efficacement possible.

Le prochain weekend de maintenance du système IT aura lieu le 9 et 10 décembre. Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un weekend de maintenance du système IT. De ce fait, les applications de l'Administration générale des Douanes et Accises (comme PLDA et NCTS) seront temporairement indisponibles.

Aujourd'hui, DSV Belgium et SCOTT (Europe) Distribution Center NV ont signé un contrat de stage avec la Douane afin d’officialiser les stages d’immersion. Il s'agit d'un projet pilote auquel participeront plusieurs entreprises afin de renforcer le partenariat avec les AEO tout en développant le concept de co-création.

Le 16 novembre, le groupe de travail ICT-Software providers s'est réuni. La prochaine mise à jour de PLDA (17.9) aura lieu en janvier. Les planifications pour le déploiement de NCTS-RW et d'EMCS phase 3.3 sont ajoutées au PV. Par ailleurs, les membres ont discuté de questions techniques concernant entre autres le DV1 électronique, l'EORI à importation et le CUSCAR.

Afin de rendre le traitement des mouvements d'exportation plus efficace, les exploitants de terminaux doivent faire la notification d’arrivée des conteneurs à exporter au moyen d’un message électronique et cela à partir du 4 juin 2018. Il y a deux formats prévus: en format Edifact, appelé CODECO IN, et en format XML, appelé Charge Report. La modification se fait dans le contexte de l’automatisation du processus d’exportation.

Le Comité de pilotage s'est réuni le 10 novembre. Les convenors ont donné un état d'avancement de leurs activités au sein de leur groupe de travail. Le Comité de pilotage a désigné de nouveaux points d'agenda à quelques groupes de travail.

Le 25 octobre, les membres du groupe de travail régional de Mons se sont réunis. Les membres de l'administration de la douane ont expliqué la procédure "buffering" et le système REX. Par ailleurs, les résultats et les priorités des groupes de travail nationaux ont passé la revue. La réunion s'est terminée avec une foire aux questions.

Le 16 octobre, le groupe de projet "Compétence professionnelle" s'est réuni. L'Administration générale des Douane en Accises a décidé toutefois, dans le cadre de la compétence professionnelle, de certifier des formations. A cette fin, elle devra s'organiser en interne et libérer des ressources. En attendant la certification, le secteur privé peut déjà s'aligner aux critères minimum repris dans le PV précédent.

Le 29 septembre, le groupe de travail "Sortie de marchandises" s'est réuni. Marc Michiels de l'Administration générale de la Fiscalité a donné des informations concernant la nouvelle circulaire sur la TVA. Par ailleurs, les membres ont discuté du rapportage obligatoire à l'exportation du MRN par un message électronique, de la preuve alternative au transit et du problème de la seconde déclaration d'exportation dans le cas de consolidation. Ce dernier sujet sera une priorité pour le groupe de travail en 2018.