Comme annoncé lors du Comité de pilotage du 8 septembre, l'Administration générale des Douane et Accises a lancé une nouvelle rubrique sur le Brexit sur son site web. Vous faites des affaires avec le Royaume-Uni? Consultez régulièrement cette rubrique!
Le 28 septembre, le groupe de travail Accises s'est réuni. Les membres ont discuté, entre autres, d'une demande de modification de la législation accisienne pour presse-fruits, la possibilité de simplifier l'introduction d'AC4 et la problématique d'e-commerce en accises.
Le groupe de travail Communication & Marketing s'est réuni le 14 septembre. On y a annoncé la diffusion du nouveau film d'entreprise de la douane belge sur Internet. Par ailleurs, les membres ont discuté du nouveau site web de l'administration de la douane, de la communication sur le Brexit, des directives pour des temps de réaction, la segmentation client et la publication des fiches de produit.
L'Assemblée générale a eu lieu le 4 octobre. Les convenors ont informé les membres de leurs réalisations et prochaines priorités. Les attachés douaniers se sont présentés et ils étaient disponibles pour répondre à d'éventuelles questions. Kristian Vanderwaeren, administrateur générale de l'administration, a présenté le nouveau plan de management et a demandé du feedback au public. Le ministre des Finances, Johan Van Overtveldt, a donné un discours, entre autres pour remercier les membres pour leur collaboration.
Le 8 septembre, la concertation régionale "Gand" a eu lieu. L'hôte était cette fois-ci TVH Parts NV à Waregem. L'administration de la douane de la région de Gand a expliqué le processus d'apurement des documents NCTS, le suivi des déclarations d'exportation et les simplifications pour les services courrier. Le director EU affairs de la fédération EEF (The manufacturers' organisation), Fergus McReynolds, a donné une présentation de leur vision sur le Brexit.
Le Comité de pilotage s'est réuni le 11 septembre. Les sujets suivants étaient à l'agenda: la préparation de l'Assemblée générale du Forum National le 4 octobre et de la réunion avec "Overleg Douane Bedrijfsleven" du Pays-Bas le 6 octobre. Les membres ont également discuté des groupes de travail régionaux, de la nouvelle rubrique "Brexit" sur le site web de l'Administration générale des Douanes et Accises et des stages mutuels au sein des entreprises et de l'Administration.
Le 5 septembre, le groupe de travail régional à Anvers, "Trade Facilitation", s'est réuni. Les membres ont traité un agenda bien rempli. Ils ont abordé entre autres les sujets suivants: les lieux agréés et les lieux désignés, l'ouverture nocturne des terminaux à conteneurs du Deurganckdok, les contrôles de l'AFSCA, les conteneurs vides et ceux avec résidu, l'DDT (déclaration de dépôt temporaire), la révision des autorisations.
Le 1er septembre, le groupe projet "Compétence professionnelle" s'est réuni. Les membres ont déterminé les critères minimaux de compétence professionnelle pour les représentants en douane et pour les OEA (non représentants en douane).
Le groupe de travail Régimes particuliers s'est réuni le 6 septembre. Les membres ont donné un état d'avancement des points d'action de la dernière réunion, entre autres concernant la réalisation des simplifications des demandes d'autorisation et le rapportage de PLDA. Le "Customs Decision System", le système européen pour la demande d'autorisations transfrontalières, a été expliqué.
L'Administration générale des Douanes et Accises a publié une nouvelle version du Q&A du CDU. Elle a modifié la réponse à la question 104, concernant le transfert des droits et obligations dans le cas du régime 'destinations particulières'.
