Le jeudi 15 octobre à 10 heures, le Forum national organisera la première édition de l'Open Forum. Le sujet est l'e-Globalisation. Avez-vous une autorisation EiDR pour appliquer la globalisation à vos déclarations en douane ? Alors ce Open Forum est pour vous ! Découvrez ce qui va changer pour vous et comment vous pouvez déjà vous préparer aux obligations qui s'appliqueront à partir du 1er février 2022.
La newsletter de septembre est publiée. Nous envoyons une newsletter mensuelle reprenant le contenu publié sur notre site au cours du mois passé. Restez informé et inscrivez-vous à la newsletter !
Le 11 septembre, les membres du forum régional de Gand se sont réunis. Au cours de la réunion, ils se sont penchés, entre autres, sur le brexit, les annulations, les régularisations et les remboursements des déclarations d'importation, des déclarations d'exportation, des documents T et des documents AC4, ainsi que sur l'accord de libre-échange avec le Vietnam.
Avez-vous une autorisation EiDR pour appliquer la globalisation à vos déclarations en douane ? À partir du 1er février 2022, vous devrez obligatoirement modifier vos procédures de travail . Vous devrez soumettre électroniquement en PLDA (messages XML) l'ensemble des données de vos envois auxquels se rapporte votre déclaration de globalisation. L'administration des douanes vous conseille de commencer dès maintenant les préparatifs nécessaires.
Le 10 septembre, les membres du groupe de projet "Globalisations" se sont réunis. L'Administration générale des Douanes et Accises a donné les explications sur les questions en suspens. L'introduction de l'eGlobalisation aura un impact majeur sur la procédure de travail actuelle des entreprises concernées et demandera donc la préparation nécessaire.
Les membres de Trade Facilitation Anvers se sont réunis le 16 septembre. Au cours de la réunion ils ont porté attention à la nouvelle structure du Forum National, au Brexit, à l'importation des masques buccaux, à la destruction sous le régime du perfectionnement actif et à la sous-évaluation.
Les réunions digitales font partie de notre routine quotidienne depuis le début des mesures de santé. Afin de garantir que les membres peuvent participer en toute sécurité aux réunions, celles-ci sont tenues de façon digitale jusqu'à nouvel ordre. Nous vous informons des modalités pratiques.
Le Comité de pilotage du Forum national a décidé de ne pas tenir l'Assemblée générale en 2020. La crise sanitaire suite au COVID-19 rend difficile l'organisation d'un tel événement. De plus, en raison de la crise, les groupes de travail n'ont guère pu se réunir.
Les membres du Comité de pilotage se sont réunis le 4 septembre. Lors de cette réunion, les membres ont été informés de l'état d'avancement du catalogue des amendes et de la compétence professionnelle. En outre, ils ont discuté du brexit, du projet pilote "Transfer en IST" et des modalités pratiques de participation aux réunions digitales des groupes de travail nationaux du Forum national.
Le prochain weekend de maintenance du système IT aura lieu du 12 septembre, 6h au 13 septembre, 18h. Le service ICT du SPF Finances organise quatre fois par an un weekend de maintenance du système IT. De ce fait, les applications de l'Administration générale des Douanes et Accises (comme PLDA et NCTS) seront temporairement indisponibles.
