Les membres du sous-groupe de travail "Consolidations" se sont réunis le 20 octobre. Le sous-groupe de travail fait partie du groupe de travail "Opérations". Les participants ont eu un aperçu complet des réalisations de l'année de travail précédente. Dans une prochaine phase, l'Administration générale des Douanes et Accises élaborera une méthode de travail pour les envois consolidés.
Les membres du groupe de travail Accises se sont réunis le 16 octobre. L'attention s'est portée sur le commerce électronique et l'égalité des conditions de concurrence équitables pour la vente de boissons alcoolisées en Belgique, l'application uniforme de la législation dans les régions et les simplifications via la numérisation.
Les membres du groupe de travail "Communication & Marketing" se sont réunis le 9 octobre. Ils ont reçu un état d'avancement des messages "KIS-SIC", "SBA" et "User Experience". L'Administration générale des Douanes et Accises a indiqué qu'elle enverra bientôt la première "AGD&A Newsletter".
Le 15 octobre, la première édition de l'Open Forum a eu lieu, sur le sujet "e-Globalisation". L'Administration générale des Douanes et Accises, ainsi que CRSNP (Customs Related Software and Network Providers) ont donné une présentation. Les participants ont été informés des dispositions légales et des changements pour les titulaires d'autorisation. Les fournisseurs de logiciels ont donné leur point de vue sur l'introduction de la Globalisation électronique.
L'Administration générale des Douanes et Accises a rédigé un aperçu dans lequel vous pouvez trouver les règles et procédures d'origine de l’accord économique et commercial global entre l’Union européenne et le Canada (CETA). Le document est consultable via Fisconetplus.
Le jeudi 29 octobre à 10 heures, le Forum national organisera la deuxième édition de l'Open Forum avec ICS2 comme sujet. Vous êtes impliqué dans l'introduction de marchandises dans l'UE ? Alors cet Open Forum est pour vous ! Découvrez plus sur le déploiement d'ICS2 et les changements qui y sont associés.
Depuis le 3 août 2020, il est possible d'utiliser le nouveau système INF-SP de la Commission européenne en Belgique pour les autorisations de régimes douaniers particuliers (perfectionnement actif / perfectionnement passif) ainsi que pour les autorisations nationales et transfrontalières. L'exception est l'échange d'informations avec la Finlande. Le service des douanes finlandais déclare qu'en raison de problèmes techniques, il n'utilise pas encore le système INF-SP.
L'Administration générale des Douanes et Accises souhaite informer les opérateurs sur l'importance de la valeur en douane correcte et sur les problèmes de sous-évaluation des marchandises importées. Vous pouvez consulter la note ici.
Les membres du groupe de travail régional de Louvain se sont réunis le 18 septembre. Ils ont reçu plus d'informations sur les nombreux projets informatiques qui sont en cours ou qui seront lancés à l'Administration générale des Douanes et Accises. En outre, les membres ont été informés de l'état d'avancement de l'application douanière liée à BRUcloud, de Be-Gate et de la procédure d'urgence ECS.
Le 21 septembre, les membres du groupe de travail "Questions européennes et générales" se sont réunis pour la première fois. Ils ont reçu des informations sur la mise à jour du catalogue des amendes et plus d'informations sur la liste des accords préférentiels et des unions douanières. L'Administration générale des Douanes et Accises a fait le point sur KIS-SIC, les rapports PLDA pour les OEA et a fourni des explications sur la destruction des marchandises non-Union. Enfin, l'attention s'est portée sur les points de l'ordre du jour du Trade Contact Group.
