Le 27 novembre, les membres du Forum Régional de Hasselt se sont réunis. Entre autres, la globalisation électronique et le transfert sous IST ont été discutés. Les participants ont reçu une présentation sur le Brexit ainsi qu'une explication de certains flux de marchandises entre l'UE et le Royaume-Uni.

Comme indiqué lors du groupe de travail "Questions européennes et générales", l'Administration générale des Douanes et des Accises a publié la circulaire sur l'accord de partenariat économique entre l'Union européenne et le Japon. Dans ce document vous trouverez plus d'informations sur les règles et procédures d'origine de cet accord.

Lors de la réunion du groupe de travail Questions européennes et générales du 26 novembre, l'Administration générale des Douanes & Accises a donné plus d'informations sur la nouvelle circulaire concernant l’importation de marchandises d'origine non préférentielle ou économique. La circulaire contient des informations sur les nouveaux règlements et les nouvelles règles d'origine non préférentielle applicables.

Lors de la réunion du groupe de travail Questions européennes et générales du 26 novembre, la publication sur Fisconetplus de la circulaire de remboursement et de remise a été annoncée. La circulaire contient des informations sur le remboursement, la remise ou la restitution des impôts qui ont été pris en compte lors de la mise en libre pratique et/ou la mise à la consommation de marchandises de pays tiers ou lors de l’exportation de marchandises vers des pays tiers.

Le groupe de travail Communication & Marketing a lancé la proposition d'élaborer un bulletin d'information périodique de l'Administration générale des Douanes et Accises. Vous pouvez désormais vous abonner au e-magazine bimestriel "Focus Douane". Le e-magazine contient un aperçu des messages d’actualité publiés sur le site web de l'AGD&A.

Dans une communication précédente, nous avions mentioner la dérogation pour l'utilisation du système électronique européen INF-SP pour l'échange d'informations avec la Finlande. Depuis ce 25 novembre 2020, la Finlande a rejoint le système européen électronique INF. L'Administration générale des Douanes et Accises a partagé cette nouvelle lors du groupe de travail "Questions européennes et générales" le 26 novembre.

Une mise à jour de la note brexit est disponible. Cette note explique les conséquences d'un "Brexit no-deal", ce qui signifie que les flux de marchandises avec le Royaume-Uni seront soumis aux dispositions du CDU et aux formalités douanières correspondantes. Dans cette mise à jour, vous trouverez plus d'informations sur les codes de pays à utiliser.

La newsletter de novembre est publiée. Nous envoyons une newsletter mensuelle reprenant le contenu publié sur notre site au cours du mois passé. Restez informé et inscrivez-vous à la newsletter !

Le centre régional de Gand des Douanes & Accises a rédigé deux notes informatives. Les notes "Brexit Gand" et "Brexit Zeebrugge" contiennent un aperçu de la législation, des instructions et des procédures pratiques en vigueur dans le port de Gand et le port de Zeebrugge.

Le 17 novembre, les membres du Forum régional Gand se sont réunis pour une réunion extraordinaire sur le Brexit. L'Administration générale des Douanes et Accises a donné plus d'informations sur les déclarations d'exportation et d'importation dans PLDA et les codes de pays à utiliser, ainsi que des recommandations pour l'utilisation des documents T. En outre, certains opérateurs ont donné plus d'informations sur leurs activités dans le port de Zeebrugge.